Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule 8 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 14 février 2007
(25)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 18 h 18, dans la salle 256-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Lise Bacon (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bacon, Chaput, Dawson, Johnson et Mercer (5).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Spivak (1).
Également présents : De la Bibliothèque du Parlement : Allison Padova et Terrence Thomas, analystes.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 11 mai 2006, le comité poursuit l'étude relative au trafic de fret conteneurisé manutentionné par les ports du Canada. (Voir le texte complet de l'ordre de renvoi dans le fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Pulse Canada :
Lloyd Affleck, président;
Gordon Bacon, directeur général;
Greg Cherewyk, directeur du développement du marché.
MM. Affleck et Cherewyk font tous les deux une déclaration et, avec l'aide de M. Bacon, répondent aux questions.
À 19 h 50, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mardi 20 février 2007
(26)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 9 h 32, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Lise Bacon (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bacon, Champagne, C.P., Dawson, Eyton, Fox, C.P., Johnson, Merchant, Munson, Phalen, Tkachuk et Zimmer (11).
Également présent : De la Bibliothèque du Parlement : Terrence Thomas, analyste.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 8 février 2007, le comité entreprend l'examen des objectifs, du fonctionnement et du mode de gouvernance du Fonds canadien de télévision.
TÉMOINS :
Fonds canadien de télévision :
Douglas Barrett, président du conseil d'administration;
Valerie Creighton, présidente;
Stéphane Cardin, vice-président, Politique stratégique et relations avec l'industrie;
Michel Carter, membre du conseil d'administration;
Robin Mirsky, membre du conseil d'administration;
Kathy Corcoran, directrice de la recherche.
Les témoins font une déclaration et répondent tous aux questions.
À 11 h 18, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 21 février 2007
(27)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 18 h 18 dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Lise Bacon (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bacon, Champagne, C.P., Merchant, Munson, Phalen et Zimmer (6).
Également présents : De la Bibliothèque du Parlement : Allison Padova et Terrence Thomas, analystes.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 11 mai 2006, le comité poursuit l'étude relative au trafic du fret conteneurisé manutentionné par les ports du Canada. (Voir le texte complet de l'ordre de renvoi dans le fascicule no 2 des délibérations du comité.)
COMPARAÎT :
L'honorable Angus MacIsaac, député provincial, vice-premier ministre et ministre des Transports et des Travaux publics, province de la Nouvelle-Écosse.
TÉMOIN :
Ministère des Transports et des Travaux publics de la Nouvelle-Écosse :
David Oxner, directeur, Initiative de la porte d'entrée.
M. MacIsaac fait une déclaration et, avec l'aide de M. Oxner, répond aux questions.
À 19 h 45, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mardi 27 février 2007
(28)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des Transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 9 h 36, dans la salle 257, de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable David Tkachuk (vice-président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Champagne, C.P., Fox, C.P., Mercer, Munson, Tkachuk et Zimmer (7).
Également présent : De la Bibliothèque du Parlement : Terrence Thomas, analyste.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 8 février 2007, le comité poursuit l'étude des objectifs, du fonctionnement et du mode de gouvernance du Fonds canadien de télévision.
TÉMOINS :
Télé-Québec :
Michèle Fortin, présidente-directrice générale.
Association des producteurs de films et de télévision du Québec :
Vincent Leduc, président du conseil d'administration;
Jacques Blain, vice-président du conseil d'administration.
Association canadienne de production de films et de télévision :
Scott Garvie, membre du conseil d'administration;
Mario Mota, directeur principal, Relations avec les diffuseurs et recherche.
Mme Fortin fait une déclaration et répond aux questions.
Les autres témoins font une déclaration et répondent aux questions.
À 11 h 12, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Adam Thompson