Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule 10 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 21 mars 2007
(33)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 18 h 27, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Lise Bacon (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Bacon, Dawson, Fox, Gustafson, Meighen, Munson et Zimmer (8).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Goldstein (1).
Également présent : Terrence Thomas, analyste, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 8 février 2007, le comité poursuit son étude des objectifs, du fonctionnement et du mode de gouvernance du Fonds canadien de télévision. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 8 des délibérations du comité.)
TÉMOIN :
Québécor Média Inc. :
Pierre Lampron, vice-président, Affaires institutionnelles.
M. Lampron fait une déclaration liminaire puis répond aux questions.
À 19 h 46, la séance est interrompue.
À 19 h 50, la séance reprend.
Le comité examine le budget 2007-2008 pour l'étude des lois :
Sommaires des dépenses
Services professionnels et autres 10 000 $ Transports et communications 0 $ Autres dépenses 2 000 $ TOTAL 12 000 $
L'honorable sénateur Dawson propose l'adoption du budget.
La question, mise aux voix, est adoptée.
Le comité examine le budget 2007-2008 pour son étude sur le Fonds canadien de télévision :
Sommaires des dépenses
Services professionnels et autres 2 500 $ Transports et communications 0 $ Autres dépenses 1 000 $ TOTAL 3 500 $
L'honorable sénateur Dawson propose l'adoption du budget.
La question, mise aux voix, est adoptée.
Le comité examine le budget 2007-2008 pour son étude sur le trafic du fret conteneurisé manutentionné par les ports du Canada :
Sommaires des dépenses
Services professionnels et autres 35 800 $ Transports et communications 93 740 $ Autres dépenses 11 500 $ TOTAL 141 040 $
L'honorable sénateur Dawson propose l'adoption du budget.
La question, mise aux voix, est adoptée.
À 19 h 57, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mardi 27 mars 2007
(34)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 9 h 35, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Lise Bacon (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Bacon, Dawson, Eyton, Mercer, Munson, Tkachuk et Zimmer (8).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Fox, C.P. (1).
Également présent : Terrence Thomas, analyste, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 8 février 2007, le comité poursuit son étude des objectifs, du fonctionnement et du mode de gouvernance du Fonds canadien de télévision. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 8 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Société Radio-Canada :
Sylvain Lafrance, vice-président administratif, Division des services français;
Richard Stursberg, vice-président administratif, Réseau anglais de télévision.
MM. Lafrance et Stursberg font ensemble une déclaration liminaire puis répondent aux questions.
À 11 h 5, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 28 mars 2007
(35)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 18 h 20, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Lise Bacon (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Bacon, Dawson, Eyton et Tkachuk (5).
Également présent : De la Bibliothèque du Parlement : Terrence Thomas, analyste.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 8 février 2007, le comité poursuit son examen des objectifs, du fonctionnement et du mode de gouvernance du Fonds canadien de télévision. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 8 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Shaw Communications Inc. :
Ken Stein, premier vice-président, Affaires corporatives et réglementaires.
Star Choice Communications Inc. :
Cynthia Rathwell, vice-présidente, Affaires réglementaires.
M. Stein fait une déclaration puis, aidé de Mme Rathwell, répond aux questions.
À 19 h 35, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Adam Thompson