Délibérations du Sous-comité des Anciens combattants
Fascicule 3 - Procès-verbal
OTTAWA, le mercredi 7 février 2007
(7)
[Traduction]
Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 12 h 13, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Michael Meighen (président).
Membres du sous-comité présents : Les honorables sénateurs Atkins, Day et Meighen (3).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Banks, Dallaire et Downe (3).
Également présent : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : James Cox, analyste.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 11 mai 2006, le sous-comité poursuit son étude sur les services et les avantages sociaux offerts aux membres des Forces canadiennes, aux anciens combattants, aux membres des missions de maintien de la paix et à leur famille en reconnaissance des services rendus au Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Anciens combattants Canada :
Robert Mercer, sous-ministre adjoint, Événement Vimy 2007;
Émile Gallant, directeur par intérim, Mémoriaux nationaux et internationaux.
Fondation canadienne des champs de bataille :
Major général Clive Addy, président.
Commonwealth War Graves Commission :
Bradley N. Hall, secrétaire-général.
Le président fait une déclaration.
Le major général Addy et M. Hall font chacun un exposé et répondent ensuite aux questions avec M. Mercer.
À 13 heures, le comité suspend ses travaux.
À 13 h 2, le comité reprend ses travaux.
Le président fait une autre déclaration.
À 13 h 26, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du sous-comité,
Keli Hogan