Délibérations du Sous-comité des Anciens combattants
Fascicule 4 - Témoignages du 26 mars 2007
OTTAWA, le lundi 26 mars 2007
Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 15 h 30, pour élire un président.
Le sénateur Joseph A. Day (vice-président) occupe le fauteuil.
[Traduction]
Le vice-président : En tant que vice-président et président suppléant du Sous-comité des anciens combattants, un sous-comité du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense, je déclare cette séance ouverte.
Je remets ma démission comme vice-président de ce comité. J'ai beaucoup aimé occuper ces fonctions et je suis profondément attristé de devoir faire cela.
Le sénateur Kenny : Avez-vous dit que vous quittiez le comité?
Le vice-président : Ce sera à vous de décider si je dois rester.
Je cède maintenant ma place à notre greffière, Mme Keli Hogan.
Keli Hogan, greffière du comité : Honorables sénateurs, en tant que greffière du sous-comité, il est de mon devoir de présider à l'élection d'un président, et je suis prête à recevoir les motions à cet effet.
Le sénateur Atkins : Je propose que le sénateur Day soit le nouveau président du Sous-comité des anciens combattants.
Mme Hogan : Y a-t-il d'autres propositions?
Le sénateur Zimmer : Je propose que soit mis fin à la période de propositions.
Mme Hogan : J'invite le sénateur Day à prendre place au fauteuil.
Le sénateur Joseph A. Day (président) occupe le fauteuil.
Le président : Honorables sénateurs, en tant que président du Sous-comité des anciens combattants, je vous remercie de votre soutien continu à mon égard.
Il convient maintenant d'élire un vice-président.
Le sénateur Kenny : Je propose que le sénateur Atkins occupe ce poste.
Le président : Y a-t-il d'autres propositions? Comme il n'y en a aucune, je déclare le sénateur Atkins vice-président du Sous-comité des anciens combattants.
Le sénateur Atkins : Nous entendrons-nous?
Le président : Bien sûr.
Y a-t-il d'autres questions?
Le sénateur Atkins : Qui forme le comité maintenant?
Le président : Nous étions quatre, mais nous ne sommes plus que trois, car l'un de nous ne fait plus partie du comité plénier. Selon le Règlement du Sénat, un sénateur doit être membre du comité plénier pour siéger au sous-comité.
Le sénateur Kenny : Lors de la prochaine séance du comité, nous allons nous pencher sur la constitution du sous- comité.
Monsieur le président, je crois que nous devons déposer une demande de budget très bientôt. Aurez-vous le temps, en votre qualité de président, de faire cela aujourd'hui? D'après ce que je comprends, le sous-comité chargé du budget examinera les demandes dès mercredi prochain.
Le président : Il y a trois semaines, alors que j'étais vice-président, j'ai pris l'initiative de soumettre un budget qui a été approuvé par l'ensemble du comité. Il a été envoyé au comité permanent de la régie interne, mais aucune décision n'a été prise depuis lors.
Le sénateur Kenny : Je propose qu'on lève la séance.
Le président : Êtes-vous d'accord?
Des voix : Oui.
La séance est levée.