Délibérations du Sous-comité des Anciens combattants
Fascicule 4 - Procès-verbaux
OTTAWA, le lundi 26 mars 2007
(8)
[Traduction]
Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 15 h 30, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, en vue de procéder à l'élection d'un président.
Membres du sous-comité présents : Les honorables sénateurs Atkins, Day et Kenny (3).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Banks, Moore et Zimmer (3).
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
L'honorable sénateur Day démissionne de son poste de vice-président et en informe les sénateurs.
La greffière du sous-comité préside à l'élection du président.
L'honorable sénateur Atkins propose que l'honorable sénateur Day soit élu président du sous-comité.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Day assume la présidence et fait une déclaration.
L'honorable sénateur Kenny propose que l'honorable sénateur Atkins soit élu vice-président du comité.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 15 h 35, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 18 avril 2007
(9)
[Traduction]
Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à midi, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).
Membres du sous-comité présents : Les honorables sénateurs Atkins, Day et Kenny (3).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Dallaire (1).
Également présent : De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement : James Cox, analyste.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 11 mai 2006, le comité poursuit son étude sur les services et les avantages sociaux offerts aux anciens combattants en reconnaissance des services rendus au Canada. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Association de la Force aérienne du Canada :
Lieutenant-colonel (à la retraite) Dean C. Black, CD, directeur exécutif.
Légion royale canadienne :
Jack Frost, président national;
Brigadier-général (à la retraite) Duane Daley, secrétaire national.
À titre personnel :
Lieutenant-général (à la retraite) William Carr.
Aircrew Association :
Donald Elliott, président, Division de Toronto.
Le président fait une déclaration.
Le brigadier-général (à la retraite) Daley, le lieutenant-colonel (à la retraite) Black, M. Elliott et le lieutenant-général (à la retraite) Carr font une déclaration et répondent aux questions.
Le président fait une dernière déclaration.
À 13 h 30, le sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le lundi 23 avril 2007
(10)
[Traduction]
Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 15 h 55, dans la pièce 7 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).
Membres du sous-comité présents : Les honorables sénateurs Atkins, Day et Kenny (3).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Banks et Moore (2).
Également présents : De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement : Melissa Radford et Jason Yung, analystes; le major-général (à la retraite) Keith MacDonald, conseiller militaire principal; le capitaine de vaisseau John Gardan, agent de liaison du MDN; l'inspecteur Richard Haye, agent de liaison la GRC, et Jodi Turner, greffière du comité.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 11 mai 2006, le sous-comité poursuit son étude sur les services et les avantages sociaux offerts aux anciens combattants en reconnaissance des services rendus au Canada.
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité examine un projet de rapport.
L'honorable sénateur Kenny propose que le projet de rapport soit adopté et présenté, tel que modifié, au Comité permanent de la sécurité nationale et de la défense.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 16 heures, le sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du sous-comité,
Keli Hogan