Délibérations du comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 3 - Procès-verbal
OTTAWA, le mardi 12 février 2008
(5)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 9 h 37, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Gerry St. Germain, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Oliver, Peterson, St. Germain, C.P., Sibbeston et Zimmer (5).
Aussi présente : Tonina Simeone, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Également présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 21 novembre 2007, le comité poursuit son examen relatif aux responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien :
Michael Wernick, sous-ministre;
Terry Sewell, directeur général, Direction de la mise en œuvre, Revendications et gouvernement indien;
Michel Roy, sous-ministre adjoint, Revendications et gouvernement indien.
M. Wernick fait une déclaration puis, aidé de MM. Sewell et Roy, répond aux questions.
À 11 h 4, la séance est interrompue.
À 11 h 7, conformément à l'alinéa 92(2)d) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos pour permettre au comité d'examiner des questions de personnel.
Il est proposé que M. Stephen Stewart soit autorisé à travailler avec l'analyste de la Bibliothèque du Parlement à la préparation d'un rapport sur le voyage du comité à Four Corners.
La question, mise aux voix, est adoptée.
À 11 h 9, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière par intérim du comité,
Jessica Richardson