Délibérations du comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 5 - Procès-verbal
OTTAWA, le mardi 26 février 2008
(7)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 9 h 40, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Gerry St. Germain (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Campbell, Dallaire, Dyck, Gustafson, Hubley, Lovelace Nicholas, Peterson, Segal, Sibbeston et St. Germain, C.P. (10).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Adams (1).
Également présente : Tonina Simeone, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 21 novembre 2007, le comité poursuit son étude sur les responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Nunavut Tunngavik Inc. :
James Eetoolook, président intérimaire;
Alastair Campbell, conseiller principal en politiques;
Terry Fenge, consultant;
Laurie Pelly, conseillère juridique.
Grand Conseil des Cris :
Brian Craik, directeur des relations fédérales;
Bill Namagoose, directeur exécutif.
MM. Eetoolook, Campbell, Fenge, Craik et Namagoose font chacun une déclaration puis répondent aux questions.
À 11 h 12, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 27 février 2008
(8)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 18 h 21, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Gerry St. Germain (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Dallaire, Dyck, Gustafson, Peterson, Sibbeston et St. Germain, C.P. (6).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Adams et Watt (2).
Également présente : Tonina Simeone, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 21 novembre 2007, le comité poursuit son étude sur les responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOIN :
Gouvernement Nisga'a Lisims :
Kevin McKay, président.
M. McKay fait une déclaration puis répond aux questions.
À 19 h 37, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Marcy Zlotnick