Délibérations du comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 6 - Procès-verbal
OTTAWA, le mercredi 5 mars 2008
(9)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 18 h 17, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Elizabeth Hubley (présidente suppléante).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Campbell, Dallaire, Dyck, Hubley, Peterson et Meighen (6).
Également présente : Tonina Simeone, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 21 novembre 2007, le comité poursuit son étude sur les responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
PricewaterhouseCoopers :
Joanne Johnson, directrice, Services-conseils;
Roxanne L. Anderson, associée, Services-conseils.
L'honorable sénateur Campbell propose que le sénateur Hubley soit élue présidente suppléante du comité.
La question, mise aux voix, est adoptée.
Mmes Johnson et Anderson font chacune une déclaration puis répondent aux questions.
À 19 h 12, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Marcy Zlotnick