Délibérations du comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 10 - Procès-verbal
OTTAWA, le mercredi 9 avril 2008
(14)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 18 h 22, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Nick G. Sibbeston (vice-président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Dallaire, Gustafson, Hubley, Lovelace Nicholas, Segal, Sibbeston et Watt (7).
Également présente : Du Service d'information et de recherche parlementaires de la Bibliothèque du Parlement : Tonina Simeone, analyste.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 21 novembre 2007, le comité poursuit son étude des responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOIN :
À titre personnel :
Richard Van Loon.
M. Van Loon fait une déclaration puis répond aux questions.
À 19 h 57, la séance est interrompue.
À 20 h 1, conformément à l'alinéa 92(2)f) du Règlement, le comité reprend la séance à huis clos afin d'examiner une ébauche de rapport.
Il est proposé d'autoriser le personnel à demeurer dans la salle durant la partie à huis clos de la séance.
La question, mise aux voix, est adoptée.
À 20 h 35, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Marcy Zlotnick