Délibérations du comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 11 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 15 avril 2008
(15)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 8 h 30, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Gerry St. Germain, C.P., (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Campbell, Dallaire, Gustafson, Hubley, Lovelace Nicholas, Peterson, Sibbeston, St. Germain, C.P., et Tkachuk (9).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Stratton (1).
Également présente : Tonina Simeone, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 11 décembre 2007, le comité poursuit son étude du projet de loi C-292, Loi portant mise en œuvre de l'Accord de Kelowna. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 9 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Affaires indiennes et du Nord Canada :
Rod Bruinooge, secrétaire parlementaire du ministre.
Congrès des Peuples Autochtones :
Patrick Brazeau, chef national.
M. Bruinooge fait une déclaration puis répond aux questions.
L'honorable sénateur Peterson propose que le personnel soit autorisé à demeurer dans la salle pendant la séance à huis clos.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 9 h 40, la séance est suspendue
À 9 h 45, conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité poursuit ses travaux à huis clos pour examiner une ébauche d'ordre du jour.
À 10 h 30, la séance est suspendue.
À 10 h 38, le comité reprend sa séance en public.
M. Brazeau fait une déclaration puis répond aux questions.
À 11 h 30, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 16 avril 2008
(16)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 18 h 20, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable sénateur Gerry St. Germain, C.P., (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Campbell, Cowan, Hubley, Lovelace Nicolas, Nolin, Peterson, Segal et St. Germain, C.P. (8).
Également présente : Tonina Simeone, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 11 décembre 2007, le comité poursuit son étude du projet de loi C-292, Loi portant mise en œuvre de l'Accord de Kelowna. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 9 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Ralliement national des Métis :
Clément Chartier, président.
Assemblée des Premières Nations :
Phil Fontaine, chef national.
Association des femmes autochtones du Canada :
Claudette Dumont-Smith, directrice administrative intérimaire.
Association nationale des centres d'amitié :
Peter Dinsdale, directeur général.
MM. Clément et Fontaine font chacun une déclaration puis répondent aux questions.
À 19 h 48, la séance est suspendue.
À 19 h 52, la séance reprend.
Mme Dumont-Smith et M. Dinsdale font chacun une déclaration puis répondent aux questions.
À 20 h 29, la séance est suspendue.
À 20 h 30, la séance reprend.
Il est convenu que le comité procède à l'étude article par article du projet de loi C-292, Loi portant mise en oeuvre de l'Accord de Kelowna.
Il est convenu, avec dissidence, de reporter l'étude du titre.
Il est convenu, avec dissidence, de reporter l'étude du préambule.
Il est convenu, avec dissidence, de reporter l'étude de l'article 1, le titre abrégé.
Il est convenu, avec dissidence, d'adopter l'article 2.
Il est convenu, avec dissidence, d'adopter l'article 3.
Il est convenu, avec dissidence, d'adopter l'article 1, le titre abrégé.
Il est convenu, avec dissidence, d'adopter le préambule.
Il est convenu, avec dissidence, d'adopter le titre.
Il est convenu, avec dissidence, d'adopter le projet de loi.
Il est convenu que le président fasse rapport du projet de loi au Sénat, sans amendement.
À 20 h 33, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Marcy Zlotnick