Délibérations du comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 13 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 6 mai 2008
(19)
[Translation]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui à huis clos, à 9 h 33, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable sénateur St. Germain, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Campbell, Dallaire, Dyck, Hubley, Meighen, Peterson, St. Germain, C.P., Segal et Sibbeston (9).
Également présente : Tonina Simeone, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 21 novembre 2007, le comité poursuit son étude des responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
Conformément à l'alinéa 92(2)f) du Règlement, le comité examine une ébauche de rapport.
Il est proposé que le personnel soit autorisé à demeurer dans la salle pendant la séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 11 heures, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mardi 13 mai 2008
(20)
[Translation]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui à huis clos, à 9 h 34, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable sénateur St. Germain, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Dallaire, Gustafson, Hubley, Lovelace Nicholas, Peterson et St. Germain, C.P. (6).
Également présente : Tonina Simeone, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 21 novembre 2007, le comité poursuit son étude des responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
Conformément à l'alinéa 92(2)f) du Règlement, le comité examine une ébauche de rapport.
Il est proposé que le personnel soit autorisé à demeurer dans la salle pendant la séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Il est proposé que le rapport soit adopté.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Il est proposé que le président soit autorisé à approuver le titre du rapport.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 10 h 45, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Marcy Zlotnick