Délibérations du comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 14 - Procès-verbal
OTTAWA, le mardi 27 mai 2008
(21)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 9 h 35, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Gerry St. Germain, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Dallaire, Dyck, Gustafson, Peterson, St. Germain, C.P., et Sibbeston (6).
Également présente : Tonina Simeone, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 21 novembre 2007, le comité poursuit son étude des responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Bureau du vérificateur général du Canada :
Ronald Campbell, vérificateur général adjoint;
André Côté, directeur.
M. Campbell fait une déclaration puis, avec l'aide de M. Côté, répond aux questions.
À 10 h 45, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Marcy Zlotnick