Délibérations du comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 16 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 3 juin 2008
(23)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui à huis clos, à 9 h 37, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Gerry St. Germain, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Dallaire, Gustafson, Lovelace Nicholas, Peterson et St. Germain, C.P. (5).
Également présente : Tonina Simeone, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 21 novembre 2007, le comité poursuit son étude des responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité examine une ébauche d'ordre du jour.
Il est proposé que le personnel soit autorisé à demeurer dans la salle pendant la séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 10 h 40, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mardi 10 juin 2008
(24)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 9 h 30, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Gerry St. Germain, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Campbell, Gustafson, Lovelace Nicholas, Peterson et St. Germain, C.P. (5).
Également présente : Tonina Simeone, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 21 novembre 2007, le comité poursuit son étude des responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Affaires indiennes et du Nord Canada :
Brenda Kustra, directrice générale, Direction générale de la gouvernance, Services fonciers et fiduciaires;
Nathalie Nepton, directrice, Direction de l'administration des bandes;
Marc Boivin, gestionnaire, Direction générale de la gouvernance.
Mme Kustra fait une déclaration puis, avec l'aide de Mme Nepton et de M. Boivin, répond aux questions.
À 10 h 24, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Marcy Zlotnick