Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Agriculture et des forêts
Fascicule 1 - Le premier rapport du comité
Le jeudi 15 novembre 2007
Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts a l'honneur de déposer son
PREMIER RAPPORT
Votre Comité, qui a été autorisé par le Sénat à engager des dépenses aux fins d'examiner les mesures législatives et autres questions qui lui ont été déférées, dépose, conformément à l'article 104 du Règlement, le relevé suivant des dépenses contractées à cette fin par le Comité au cours de la première session de la trente-neuvième législature :
Relativement à son étude pour examiner, en vue d'en faire rapport, la pauvreté rurale au Canada :
Transports et communications 236 741,00 $ Services professionnels et autres 104 529,00 Autres dépenses 5 121,00 Dépenses des témoins 38 441,00 Total 384 832,00 $ Relativement à son étude pour entendre de temps en temps les témoignages d'individus et de représentants d'organismes sur l'état actuel et les perspectives d'avenir de l'agriculture et des forêts au Canada :
Services professionnels et autres 4 017,00 $ Autres dépenses 139,00 Dépenses des témoins 5 725,00 Total 9 882,00 $ Relativement à ses études de législation :
Autres dépenses 108,00 $ Dépenses des témoins 463,00 Total 571,00 $
Durant la session en cause, votre Comité a examiné trois ordres de renvoi, tenu 80 réunions et entendu 290 témoins sur une période d'approximativement 144.8 heures de travail. Votre Comité a soumis 9 rapports relativement à son travail.
Respectueusement soumis,
La présidente,
JOYCE FAIRBAIRN, P.C.