Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Agriculture et des forêts
Fascicule 2 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 4 décembre 2007
(5)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui, à 19 h 11, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joyce Fairbairn, C.P. (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, Fairbairn, C.P., Mahovlich, Peterson et St. Germain, C.P. (5).
Également présents : Marc Leblanc et Marc-André Pigeon, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 20 novembre 2007, le comité poursuit son étude sur la pauvreté rurale au Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Association des collèges communautaires du Canada :
Terry Anne Boyles, vice-présidente.
Réseau canadien pour l'innovation en éducation :
Anna Sawicki, secrétaire-trésorière.
La présidente fait une déclaration.
Mmes Boyle et Sawicki font chacune une déclaration puis, ensemble, répondent aux questions.
À 20 h 38, la séance est interrompue.
À 20 h 44, conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité reprend ses travaux à huis clos pour examiner le programme de ses séances à venir.
Il est convenu que le comité confirme la décision du Sous-comité du programme et de la procédure, prise le 29 novembre 2007, visant à ce que la présidente soit autorisée, conformément à l'article 1, chapitre 6:01, du Règlement administratif du Sénat, à demander au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration de permettre l'acquisition sans adjudication en ce qui a trait aux vols nolisés pour le voyage du comité dans les Territoires.
À 20 h 55, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 6 décembre 2007
(6)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui, à 8 h 5, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joyce Fairbairn, C.P. (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Baker, C.P., Callbeck, Fairbairn, C.P., Gustafson, Mahovlich, Peterson, Segal et St. Germain, C.P. (8).
Également présents : Marc Leblanc, Marc-André Pigeon et Frédéric Forge, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 20 novembre 2007, le comité poursuit son étude sur la pauvreté rurale au Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
À titre personnel :
Allan Douglas, chercheur en changements climatiques, Centre de surveillance environnementale.
La présidente fait une déclaration.
M. Douglas fait une déclaration puis répond aux questions.
À 9 h 3, la séance est interrompue.
À 9 h 9, la séance reprend et, conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 20 novembre 2007, le comité poursuit son étude sur l'état actuel et les perspectives d'avenir de l'agriculture et des forêts au Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
Conseil des viandes du Canada :
Don Raymond, directeur, Réglementation et commerce
Lakeside Farm Industries — Tyson Foods :
Jeff Rosgen, président.
M. Raymond fait une déclaration puis, aidé de M. Rosgen, répond aux questions.
À 9 h 59, la séance est interrompue.
À 10 h 5, conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité reprend ses travaux à huis clos pour examiner une ébauche de rapport.
Il est convenu que le comité adopte le rapport intérimaire intitulé : Le secteur de l'élevage.
La question, mise aux voix, est adoptée.
À 10 h 23, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Jessica Richardson