Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Agriculture et des forêts
Fascicule 7 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 26 février 2008
(17)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui à 18 h 58, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joyce Fairbairn, C.P. (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, Fairbairn, C.P., Gustafson, Mahovlich, Peterson, Segal et St. Germain, C.P. (7).
Également présents : Marc Leblanc et Marc-André Pigeon, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 20 novembre 2007, le comité poursuit son étude sur la pauvreté rurale au Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Police provinciale de l'Ontario :
Mark Allen, inspecteur, gestionnaire, Section de la prévention du crime, Bureau des enquêtes.
Gendarmerie royale du Canada :
Michel Aubin, directeur, Drogues et crime organisé;
Marcel Eugène Lebeuf, agent principal de recherche.
La présidente fait une déclaration.
M. Aubin et M. Allen font chacun une déclaration et, aidés de M. Lebeuf, répondent aux questions.
À 20 h 24, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 28 février 2008
(18)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui à 8 h 1, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joyce Fairbairn, C.P. (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, Fairbairn, C.P., Mahovlich, Peterson, Segal et St. Germain, C.P. (6).
Également présents : Marc Leblanc, Frédéric Forge et Marc-André Pigeon, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 20 novembre 2007, le comité poursuit son étude sur la pauvreté rurale au Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
À titre personnel (par vidéoconférence) :
Mark Shucksmith, professeur, Université Newcastle.
La présidente fait une déclaration.
M. Shucksmith fait une déclaration et répond aux questions.
À 8 h 54, le comité suspend ses travaux.
À 8 h 58, le comité reprend ses travaux et, conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 27 février 2008, le comité entreprend son examen du projet de loi C-44, Loi modifiant la Loi sur les programmes de commercialisation agricole.
COMPARAÎT :
L'honorable Gerry Ritz, C.P., député, ministre de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire et ministre de la Commission canadienne du blé.
TÉMOINS :
Agriculture et Agroalimentaire Canada :
Susie Miller, directrice générale, Bureau de la chaîne de valeur des aliments;
Jody Aylard, directrice générale, Direction des programmes d'aide financière et de renouveau.
M. Ritz fait une déclaration et, aidé de Mme Miller et de Mme Aylard, répond aux questions.
Il est convenu d'entreprendre l'étude article par article du projet de loi C-44, Loi modifiant la Loi sur les programmes de commercialisation agricole.
Il est convenu de réserver le titre.
Il est convenu d'adopter l'article 1.
Il est convenu d'adopter l'article 2.
Il est convenu d'adopter l'article 3.
Il est convenu d'adopter l'article 4.
Il est convenu d'adopter l'article 5.
Il est convenu d'adopter l'article 6.
Il est convenu d'adopter l'article 7.
Il est convenu d'adopter l'article 8.
Il est convenu d'adopter l'article 9.
Il est convenu d'adopter le titre.
Il est convenu d'adopter le projet de loi sans amendement.
Il est convenu de faire rapport du projet de loi au Sénat.
À 9 h 20, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Jessica Richardson