Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Agriculture et des forêts
Fascicule 8 - Procès-verbaux
OTTAWA, le jeudi 6 mars 2008
(19)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui, à 8 h 5, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joyce Fairbairn, C.P. (présidente).
Membres du comité présents : Les honorable sénateurs Callbeck, Fairbairn, C.P., Gustafson, Mahovlich, Mercer et Peterson (6).
Aussi présents : Frédéric Forge, Marc Leblanc et Marc-André Pigeon, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Également présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité poursuit ses travaux à huis clos pour examiner une ébauche d'ordre du jour.
Il est convenu que le comité entreprenne une étude sur les problèmes entourant l'augmentation du coût des intrants dans l'agriculture; que les analystes préparent une liste de témoins possibles; que les membres proposent des noms; et que le comité invite un premier témoin à comparaître début avril.
Il est aussi convenu que les analystes préparent un document d'information au sujet des problèmes que traverse actuellement l'industrie forestière au Canada.
À 8 h 48, la séance est interrompue.
À 9 h 2, la séance reprend.
À 9 h 2, conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 20 novembre 2007, le comité poursuit son étude sur la pauvreté rurale au Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOIN :
The Caledon Institute of Social Policy :
Ken Battle, président.
La présidente fait une déclaration liminaire.
M. Battle fait une déclaration puis répond aux questions.
À 10 h 29, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 13 mars 2008
(20)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui, à 9 h 9, dans la salle 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joyce Fairbairn, C.P. (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, Fairbairn, C.P., Gustafson, Mahovlich, Mercer, Peterson et Segal (7).
Aussi présents : Marc Leblanc et Marc-André Pigeon, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Également présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Le comité examine des ébauches de budgets.
TÉMOIN :
Sénat du Canada :
Erik Mikkelborg, agent des communications, Direction des communications.
L'honorable sénateur Mahovlich propose :
Que le budget relatif à l'étude de mesures législatives suivant, d'un montant de 4 250 $, soit approuvé et soumis au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration :
Résumé des dépenses
Services professionnels et autres 2 250 $ Transports et communications 1 000 $ Autres dépenses 1 000 $ TOTAL 4 250 $
La question, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Segal propose :
Que le budget suivant, pour l'étude spéciale sur la pauvreté rurale au Canada, d'un montant de 6 350 $, soit approuvé et soumis au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration :
Résumé des dépenses
Services professionnels et autres 3 250 $ Transports et communications 800 $ Autres dépenses 2 300 $ TOTAL 6 350 $
La question, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Segal propose :
Que le budget suivant, pour l'étude spéciale concernant l'état actuel et l'avenir de l'agriculture au Canada, d'un montant de 46 550 $, soit approuvé et soumis au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration :
Résumé des dépenses
Services professionnels et autres 16 250 $ Transports et communications 1 000 $ Autres dépenses 29 300 $ TOTAL 46 550 $
La question, mise aux voix, est adoptée.
À 9 h 30, conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 20 novembre 2007, le comité poursuit son étude relative à la pauvreté rurale au Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité poursuit ses travaux à huis clos pour examiner les grandes lignes de son ébauche de rapport.
À 10 h 33, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Jessica Richardson