Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Agriculture et des forêts
Fascicule 14 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 3 juin 2008
(33)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui, à 18 h 59, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joyce Fairbairn, C.P. (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, Fairbairn, C.P., Gustafson, Mahovlich, Peterson et Segal (6).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Oliver (1).
Également présents : Frédéric Forge, Mark Mahabir, Marc Leblanc et Marc-André Pigeon, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 28 mai 2008, le comité entreprend son examen du projet de loi S-228, Loi modifiant la Loi sur la Commission canadienne du blé (conseil d'administration).
COMPARAÎT :
L'honorable Gerry Ritz, C.P., député, ministre de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire et ministre de la Commission canadienne du blé;
La présidente fait une déclaration liminaire.
M. Ritz fait une déclaration puis répond aux questions.
À 19 h 44, la séance est interrompue.
À 19 h 51, la séance reprend et, conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 20 novembre 2007, le Comité poursuit son examen relatif à la pauvreté rurale au Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité poursuit ses travaux à huis clos pour examiner son ébauche de rapport.
À 20 h 32, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 5 juin 2008
(34)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui, à 8 h 3, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joyce Fairbairn, C.P. (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, Fairbairn, C.P., Mahovlich, Peterson et Segal (5).
Aussi présents : Frédéric Forge et Mark Mahabir, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Également présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 28 mai 2008, le comité poursuit son examen du projet de loi S-228, Loi modifiant la Loi sur la Commission canadienne du blé (conseil d'administration).
TÉMOINS :
Commission canadienne du blé :
Larry Hill, président du conseil d'administration.
Fédération canadienne de l'agriculture :
Humphrey Banack, membre du conseil consultatif national.
La présidente fait une déclaration liminaire.
M. Hill fait une déclaration puis répond aux questions.
À 8 h 51, la séance est interrompue.
À 8 h 59, la séance reprend.
M. Banack fait une déclaration puis répond aux questions.
À 9 h 26, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Jessica Richardson