Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Agriculture et des forêts
Fascicule 15 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 10 juin 2008
(35)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui, à 19 h 4, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joyce Fairbairn, C.P. (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, Fairbairn, C.P., Gustafson, Mahovlich, Mercer, Peterson et Segal (7).
Aussi présents : Frédéric Forge, Mark Mahabir, Mathieu Frigon et Marc-André Pigeon, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Également présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 28 mai 2008, le comité poursuit son examen du projet de loi S-228, Loi modifiant la Loi sur la Commission canadienne du blé (conseil d'administration).
TÉMOIN :
L'honorable sénateur Grant Mitchell, parrain du projet de loi.
La présidente fait une déclaration liminaire.
Le sénateur Mitchell fait une déclaration puis répond aux questions.
À 20 heures, la séance est interrompue.
À 20 h 5, le Comité reprend ses travaux et, conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 20 novembre 2007, poursuit son étude sur la pauvreté rurale au Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du Comité.)
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité continue à huis clos pour examiner son ébauche de rapport.
Il est convenu que le comité adopte le rapport.
À 20 h 27, conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 20 novembre 2007, le comité poursuit son examen concernant l'état actuel et les perspectives d'avenir de l'agriculture et des forêts au Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du Comité.)
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité poursuit ses travaux à huis clos pour examiner son ébauche de rapport.
Il est convenu d'adopter l'ébauche de rapport et de conférer au comité directeur le pouvoir d'approuver la version finale du rapport ainsi que les modifications de style, de grammaire ou de traduction nécessaires.
À 20 h 44, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 12 juin 2008
(36)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui, à 8 h 2, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joyce Fairbairn, C.P. (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, Fairbairn, C.P., Gustafson, Mahovlich, Mercer, Peterson, Segal et St. Germain, C.P. (8).
Aussi présents : Frédéric Forge et Mark Mahabir, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Également présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 26 mai 2008, le comité poursuit son examen du projet de loi S-228, Loi modifiant la Loi sur la Commission canadienne du blé (conseil d'administration).
TÉMOINS :
À titre personnel (par vidéoconférence) :
Peter W. Hogg, professeur émérite, Osgoode Hall Law School.
Les Producteurs de grains du Canada :
Jeff Nielsen, vice-président;
Richard Phillips, directeur exécutif.
La présidente fait une déclaration liminaire.
M. Hogg fait une déclaration puis répond aux questions.
À 8 h 42, la séance est interrompue.
À 8 h 51, la séance reprend.
MM. Nielsen et Phillips font chacun une déclaration puis, ensemble, répondent aux questions.
À 9 h 53, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Jessica Richardson