Délibérations du comité sénatorial permanent de
la Sécurité nationale et de la défense
Fascicule 6 - Procès-verbaux
OTTAWA, le lundi 3 mars 2008
(11)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 16 h 13, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Banks, Day, Kenny, Mitchell, Meighen, Moore, Nancy Ruth, Tkachuk et Zimmer (9).
Également présents : Shaila Anwar, cogreffière du comité, Direction des comités; Melissa Radford et Jason Yung, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Barry Denofsky, conseiller à la sécurité nationale; le major général (à la retraite) Keith McDonald, conseiller militaire principal.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 20 novembre 2007, le comité poursuit son étude sur la politique de sécurité nationale du Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOIN :
Ville de Winnipeg :
Randy Hull, coordonnateur des préparatifs d'urgence.
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité se réunit à huis clos pour examiner une ébauche d'ordre du jour.
Il est convenu que chaque membre du comité soit autorisé à être accompagné d'un membre de son personnel durant la séance à huis clos.
À 16 h 35, la séance est interrompue.
À 16 h 54, la séance publique reprend.
Le président fait une déclaration d'ouverture.
M. Hull fait une déclaration puis répond aux questions.
L'honorable sénateur Banks propose :
Que l'ordre de renvoi concernant le projet de loi C-287, Loi instituant la Journée nationale des Gardiens de la paix, adoptée par le Sénat le 26 février 2008, soit délégué au Sous-comité des affaires des anciens combattants.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 18 h 48, la séance est interrompue.
À 19 h 3, le comité poursuit ses travaux à huis clos.
Il est convenu de déposer les documents suivants auprès de la greffière du comité :
Réponse à une demande de renseignements concernant le Landstuhl Regional Medical Facility en Allemagne, datée du 19 décembre 2007 (pièce 5900-2.39/N2-SS-1, 8, « 2 »).
Réponse à une demande de renseignements concernant la résolution 1325 du Conseil de sécurité de l'ONU, datée du 20 décembre 2007 (pièce 5900-2.39/N2-SS-1, 8, « 3 »).
Réponse à un préavis de question, réunion du 10 décembre 2007, concernant les systèmes de capacité d'ouverture d'itinéraire de circonstance en Afghanistan, datée du 19 décembre 2007 (pièce 5900-2.39/N2-SS-1, 8, « 4 »).
Réponse à un préavis de question, réunion du 10 décembre 2007, concernant l'équipe consultative stratégique, datée du 17 janvier 2008 (pièce 5900-2.39/N2-SS-1, 8, « 5 »).
Réponse à un préavis de question, réunion du 10 décembre 2007, concernant les activités de la Force internationale de stabilisation dans la province de Nimroz, en Afghanistan, datée du 17 janvier 2008 (pièce 5900- 2.39/N2-SS-1, 8, « 6 »).
Réponse à un préavis de question, réunion du 10 décembre 2007, concernant une plate-forme de véhicule aérien sans pilote, datée du 17 janvier 2008 (pièce 5900-2.39/N2-SS-1, 8, « 7 »).
Document intitulé Règlement gouvernemental en matière de gestion des urgences, Règlement 248/2007 de l'Alberta, présenté par David Hodgins, directeur général de l'Alberta Emergency Management Agency, réunion du 11 février 2008 (pièce 5900-2.39/N2-SS-1, 8, « 8 »).
À 20 h 32, la séance est interrompue.
À 20 h 34, la séance publique reprend.
L'honorable sénateur Moore propose :
Que la demande de budget suivante du comité, pour l'exercice se terminant le 31 mars 2009, soit approuvée et présentée au Comité sénatorial permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration :
Services professionnels et autres : 219 000 $ Transports et communications : 339 550 Autres dépenses : 58 600 TOTAL : 617 150 $
L'honorable sénateur Kenny propose :
Que la motion soit modifiée par la réduction, dans l'ébauche du budget, de 5 000 $ des dépenses consacrées à « Papeterie et fournitures », et de 2 000 $ des dépenses concernant les « Charges diverses », de façon à ramener de 58 600 $ à 51 600 $ le montant de la catégorie « Autres dépenses ».
Après débat, la motion d'amendement, mise aux voix, est rejetée par un vote à main levée.
L'honorable sénateur Banks propose :
Que la motion soit modifiée par la réduction de 27 000 $ du total de l'ébauche de budget, soit de 7 000 $ dans la catégorie « Autres dépenses », de 10 000 $ de l'activité « Promotion ou rapports », et de 10 000 $ de l'activité « Conférences », de façon à ramener de 339 550 $ à 319 550 $ le montant de la catégorie « Transports et communications », et de 58 600 $ à 51 600 $ le montant de la catégorie « Autres dépenses ».
Après débat, avec la permission du Sénat, l'honorable sénateur Banks retire sa motion d'amendement.
La motion, mise aux voix, est adoptée, avec dissidence, par un vote à main levée.
À 21 h 30, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Gaëtane Lemay
OTTAWA, le mercredi 12 mars 2008
(12)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 12 h 7, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable David Tkachuk (vice-président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Dallaire, Day, Massicotte, Nancy Ruth, Segal, Tkachuk et Zimmer (7).
Également présents : Gaëtane Lemay, cogreffière du comité, Direction des comités; Melissa Radford, Maureen Shields et Marcia Jones, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; le major-général (à la retraite) Keith McDonald, conseiller militaire principal; le capitaine de vaisseau John Gardam, officier de liaison du MDN.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 4 mars 2008, le comité entreprend son étude du projet de loi C-40, Loi modifiant le Code canadien du travail, la Loi fédérale sur l'aide financière aux étudiants, la Loi fédérale sur les prêts aux étudiants et la Loi sur l'emploi dans la fonction publique.
COMPARAÎT :
L'honorable Jean-Pierre Blackburn, C.P., député, ministre du Travail.
TÉMOINS :
Ressources humaines et Développement social Canada :
Hélène Gosselin, sous-ministre du Travail;
Anthony Giles, directeur général, Direction de la politique stratégique, de l'analyse et de l'information sur les milieux de travail.
Ministère de la Défense nationale :
Brigadier général Linda J. Colwell, directrice générale, Personnel militaire.
Le président fait une déclaration d'ouverture.
Le ministre fait une déclaration puis, aidé de M. Giles, répond aux questions.
À 12 h 59, la séance est interrompue.
À 13 h 7, la séance reprend.
Le brigadier général Linda J. Colwell fait une déclaration puis, aidée de M. Giles, répond aux questions.
Il est convenu d'autoriser le personnel des sénateurs à rester dans la salle pendant la séance à huis clos.
À 14 h 3, la séance est interrompue.
À 14 h 5, le comité poursuit ses travaux à huis clos pour examiner une ébauche d'ordre du jour.
Il est convenu que le comité convoque d'autres témoins et procède à l'étude article par article du projet de loi C-40 à sa prochaine séance.
À 14 h 21, la séance est interrompue.
À 14 h 25, la séance publique reprend.
Le vice-président fait une déclaration.
À 14 h 30, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Shaila Anwar