Délibérations du comité sénatorial permanent de
la Sécurité nationale et de la défense
Fascicule 9 - Procès-verbaux
OTTAWA, le lundi 2 juin 2008
(18)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 14 h 7, dans la salle 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Day, Kenny, Meighen, Moore, Munson, Nancy Ruth, Stollery, Tkachuk et Zimmer (9).
Également présents : Gaëtane Lemay, cogreffière du comité, Direction des comités; Maureen Shields et Jason Yung, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Barry Denofsky, conseiller à la sécurité nationale; le major-général (à la retraite) Keith McDonald, conseiller militaire principal; la surintendante Lindsey Brine, agente de liaison de la GRC; et le capitaine de vaisseau John Gardam, agent de liaison du MDN.
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité se réunit à huis clos pour examiner une ébauche d'ordre du jour.
Il est convenu de conserver la transcription de la réunion à huis clos.
Il est convenu que le personnel des sénateurs soit autorisé à demeurer dans la salle durant la séance à huis clos.
Il est convenu que l'on éteigne les Blackberry durant la réunion à huis clos.
À 14 h 28, la séance est suspendue.
À 14 h 28, conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 20 novembre 2007, le comité reprend ses travaux en séance publique, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, pour poursuivre son étude de la politique de sécurité nationale du Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Défense nationale :
Lieutenant-général W. J. Natynczyk, vice-chef d'état-major de la Défense;
Lieutenant-général A. B. Leslie, chef d'état-major de l'Armée de terre;
Adjudant-chef Wayne Ford, sergent-major de l'armée.
Le président fait une déclaration d'ouverture.
Le lieutenant-général Natynczyk fait une déclaration puis répond aux questions.
À 16 h 4, la séance est suspendue.
À 16 h 7, conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 26 février 2008, le comité entreprend son étude du projet de loi C-287, Loi instituant la Journée nationale des Gardiens de la paix (Casques bleus).
L'honorable sénateur Meighen, président du Sous-comité des anciens combattants, auquel a été renvoyé, le 3 mars 2008, le projet de loi C-287, Loi instituant la Journée nationale des Gardiens de la paix (Casques bleus), indique que le sous-comité a examiné ledit projet de loi et en fait maintenant rapport sans amendement, mais avec les observations suivantes :
Votre sous-comité prend note que la Journée nationale des gardiens de la paix (Casques bleus) vise à reconnaître les efforts passés, actuels et à venir des Casques bleus canadiens et de tous les Canadiens et Canadiennes qui œuvrent pour la paix.
L'honorable sénateur Meighen propose :
Que le comité adopte le projet de loi C-287, Loi instituant la Journée nationale des Gardiens de la paix (Casques bleus), sans amendement mais avec des observations, et que le président fasse rapport au Sénat du projet de loi.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 16 h 10, la séance est suspendue.
À 16 h 28, conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 20 novembre 2007, le comité poursuit son étude de la politique de sécurité nationale du Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
Le lieutenant-général A.B. Leslie fait une déclaration puis, avec l'aide de l'adjudant-chef Wayne Ford, répond aux questions.
À 17 h 56, la séance est suspendue.
À 18 heures, conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité poursuit la séance à huis clos pour examiner une ébauche d'ordre du jour.
À 18 h 3, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La cogreffière du comité,
Shaila Anwar
OTTAWA, le lundi 9 juin 2008
(19)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 14 h 5, dans la salle 705 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Banks, Day, Kenny, Meighen, Mitchell, Moore, Nancy Ruth, Tkachuk et Zimmer (9).
Également présents : Shaila Anwar, cogreffière du comité, Direction des comités; Maureen Shields et Jason Yung, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Barry Denofsky, conseiller à la sécurité nationale; le major-général (à la retraite) Keith McDonald, conseiller militaire principal; la surintendante Lindsey Brine, agente de liaison de la GRC; le capitaine de vaisseau John Gardam et Chris Kilford, agents de liaison du MDN.
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité se réunit à huis clos pour examiner une ébauche d'ordre du jour.
Il est convenu que le personnel des sénateurs soit autorisé à demeurer dans la salle durant la séance à huis clos.
Il est convenu que le comité permette la transcription de cette réunion à huis clos, qu'un seul exemplaire de la transcription non révisée soit gardé au bureau de la greffière du comité pour consultation par les membres et que les documents soient détruits par la greffière à la fin de la session parlementaire.
À 14 h 29, la séance est suspendue.
À 14 h 35, conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 20 novembre 2007, le comité reprend ses travaux en séance publique, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, pour poursuivre son étude de la politique de sécurité nationale du Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Défense nationale :
Lieutenant-général J.C.M. Gauthier, commandant, Commandement de la Force expéditionnaire du Canada;
Vice-amiral Drew Robertson, chef d'état-major de la Force maritime;
Lieutenant-général W. Angus Watt, chef d'état-major de la Force aérienne.
Le président fait une déclaration d'ouverture et remercie l'agente de communications affectée au comité, Leslie Dauncey, pour son travail des quatre dernières années.
À 14 h 42, le lieutenant-général Gauthier fait une déclaration puis répond aux questions.
À 15 h 27, l'honorable David Tkachuk occupe le fauteuil.
À 15 h 35, l'honorable Colin Kenny prend place au fauteuil.
À 16 h 16, la séance est suspendue.
À 16 h 27, la séance reprend.
Le président fait une déclaration.
Le vice-amiral Robertson fait une déclaration puis répond aux questions.
À 17 h 31, la séance est interrompue.
À 17 h 35, la séance reprend.
Le président fait une déclaration.
Le lieutenant-général Watt fait une déclaration puis répond aux questions.
À 18 h 41, la séance est suspendue.
À 18 h 53, conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité poursuit ses travaux à huis clos, dans la salle 705 de l'édifice Victoria, pour examiner une ébauche d'ordre du jour.
Il est convenu que les honorables sénateurs Kenny, Tkachuk, Banks et Meighen participent, au nom du comité, à la conférence de presse relative au rapport du comité sur l'Afghanistan prévue pour le mercredi 11 juin 2008, à 11 heures, à l'Amphithéâtre national de la presse.
Il est proposé que le président soit autorisé à demander de rencontrer le Sous-comité de l'examen des budgets de comité, au nom du comité, afin qu'on recommande que tous les fonds supplémentaires visés par la demande d'autorisation budgétaire du comité pour l'année financière se terminant le 31 mars 2009 soient débloqués par le Comité de la régie interne, des budgets et de l'administration.
La motion, mise aux voix, est adoptée avec dissidence.
À 19 h 46, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La cogreffière du comité,
Gaëtane Lemay