Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 5 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 4 mars 2008
(17)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 17 h 38, dans la salle 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Banks, Cochrane, Milne, Mitchell, Nolin, Spivak et Trenholme Counsell (7).
Également présents : Lynne Myers, Frédéric Beauregard-Tellier et Sam Banks, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 15 novembre 2007, le comité poursuit son étude des nouvelles questions concernant son mandat. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Bureau du vérificateur général du Canada :
Ronald Thompson, FCA, commissaire à l'environnement et au développement durable par intérim;
Neil Maxwell, vérificateur général adjoint;
Andrew Ferguson, directeur principal;
Richard Arseneault, directeur principal.
Le président fait une déclaration d'ouverture.
M. Thompson fait une déclaration puis, aidé de MM. Maxwell, Ferguson et Arseneault, répond aux questions.
À 18 h 52, la séance est interrompue.
À 18 h 54, conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité poursuit la séance à huis clos pour examiner une ébauche d'ordre du jour.
À 19 h 13, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mardi 11 mars 2008
(18)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 17 h 30, dans la salle 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Banks, Brown, Cochrane, Milne, Nolin, Peterson et Trenholme Counsell (7).
Également présente : Lynne Myers, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 15 novembre 2007, le comité poursuit son étude des nouvelles questions concernant son mandat. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Affaires indiennes et du Nord Canada :
Patrick Borbey, sous-ministre adjoint, Affaires du Nord;
Giles Morrell, directeur intérimaire, Gestion des ressources pétrolières et gazières, Affaires du Nord;
Sheila Riordon, directrice générale, Pétrole et gaz du Nord.
Le président fait une déclaration d'ouverture.
M. Borbey fait une déclaration puis, aidé de M. Morrell et de Mme Riordon, répond aux questions.
À 18 h 38, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Eric Jacques