Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 7 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 15 avril 2008
(21)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 17 h 49, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Banks, Brown, Cochrane, Kenny, McCoy, Mitchell, Nolin, Spivak et Trenholme Counsell (10).
Également présents : Lynne Myers, Frédéric Beauregard-Tellier et Sam Banks, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 15 novembre 2007, le comité poursuit son examen de nouvelles questions concernant son mandat. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Ressources naturelles Canada :
Mark Corey, sous-ministre adjoint, Secteur des sciences de la Terre;
Don Lemmen, gestionnaire de la recherche, Direction des impacts et de l'adaptation liés au changement;
Sharon Smith, chercheur en pergélisol.
Le président fait une déclaration.
M. Corey fait une déclaration et, aidé de M. Lemmen et de Mme Smith, répond aux questions.
L'honorable sénateur Mitchell propose :
Que le budget suivant relatif à l'étude de mesures législatives soit approuvé et présenté au Comité sénatorial permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration :
Résumé des dépenses
Services professionnels et autres 12 000 $ Transport et communications 500 $ Autres dépenses 2 500 $ TOTAL 15 000 $
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Kenny propose :
Que le budget suivant relatif à l'étude spéciale de nouvelles questions soit approuvé et présenté au Comité sénatorial permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration :
Résumé des dépenses
Services professionnels et autres 78 800 $ Transport et communications 205 550 $ Autres dépenses 27 500 $ TOTAL 311 850 $
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 19 h 52, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 17 avril 2008
(22)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 8 h 39, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Banks, Cochrane, Mitchell et Nolin (4).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Grafstein (1).
Aussi présent : Sam Banks, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Également présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 3 avril 2008, le comité entreprend l'examen du projet de loi S-206, Loi modifiant la Loi sur les aliments et drogues (eau potable saine).
TÉMOINS :
L'honorable sénateur Jerahmiel S. Grafstein, parrain du projet de loi.
Bureau du vérificateur général du Canada :
Ronald Thompson, FCA, commissaire à l'environnement et au développement durable par intérim;
Jerome Berthelette, directeur principal;
David Normand, chef de mission.
À titre personnel :
Ralph Pentland, ancien directeur, Planification et gestion des eaux, Environnement Canada.
Le président fait une déclaration.
Le sénateur Grafstein fait une déclaration et répond aux questions.
M. Thompson fait une présentation et, aidé de MM. Berthelette et Normand, répond aux questions.
M. Pentland fait une déclaration et répond aux questions.
À 10 h 15, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Éric Jacques