Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 8 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 29 avril 2008
(23)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 17 h 36, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Banks, Brown, Cochrane, McCoy, Meighen, Milne, Mitchell, Sibbeston et Trenholme Counsell (10).
Également présent : Du Service d'information et de recherche parlementaires de la Bibliothèque du Parlement : Sam Banks, analyste.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 3 avril 2008, le comité poursuit son étude du projet de loi S-206, Loi modifiant la Loi sur les aliments et drogues (eau potable saine). (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 7 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
À titre personnel :
Steve Hrudey, professeur émérite, Université de l'Alberta.
Ogilvy Renault s.r.l. :
Greg Somers, avocat.
Le président fait une déclaration d'ouverture.
MM. Hrudey et Somers font chacun une déclaration puis répondent aux questions.
À 18 h 54, la séance est interrompue.
À 18 h 55, conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité reprend la séance à huis clos afin d'examiner une ébauche de programme.
À 19 h 2, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 1er mai 2008
(24)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 8 h 34, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Banks, Cochrane, Meighen, Milne et Trenholme Counsell (6).
Également présent : Du Service d'information et de recherche parlementaires de la Bibliothèque du Parlement : Sam Banks, analyste.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 15 novembre 2007, le comité poursuit son examen de nouvelles questions concernant son mandat. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOIN :
À titre personnel :
Rob Huebert, directeur adjoint du Centre d'études militaires et stratégiques, professeur agrégé, Département des sciences politiques, Université de Calgary (par vidéoconférence).
M. Huebert fait un exposé puis répond aux questions.
À 9 h 44, la séance est interrompue.
À 9 h 45, conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité reprend la séance à huis clos afin d'examiner une ébauche de programme.
À 9 h 48, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Éric Jacques