ENEV - Comité permanent

Énergie, environnement et ressources naturelles

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39-2 39e législature, 2e session (16 octobre 2007 - 7 septembre 2008)
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Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles

Deuxième session de la trente-neuvième législature, 2007-2008

Président : L'honorable TOMMY BANKS

Le jeudi 8 mai 2008
Le mardi 13 mai 2008
Le jeudi 15 mai 2008

Fascicule no 9

Neuvième et dixième réunions concernant :

De nouvelles questions concernant son mandat

Troisième réunion concernant :

Le projet de loi S-206, Loi modifiant la Loi sur les aliments et drogues (eau potable saine)

TÉMOINS :

Le jeudi 8 mai 2008

ArcticNet :

Martin Fortier, directeur exécutif;

Bernie Boucher, président, JF Boucher Consulting Ltd., et président du conseil d'administration.

NWT and Nunavut Chamber of Mines :

Mike Vaydik, directeur général.

Le mardi 13 mai 2008

Bureau du vérificateur général du Canada :

Ronald Thompson, FCA, commissaire intérimaire à l'environnement et au développement durable;

Andrew Ferguson, directeur principal.

Bureau du Conseil privé :

Jacques Paquette, secrétaire adjoint du Cabinet, Politique du développement économique et régional.

Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada :

George Redling, secrétaire adjoint, Affaires réglementaires;

Mohan Denetto, directeur par intérim, Affaires réglementaires.

Environnement Canada :

Suzan Bowser, directrice générale, Politique sur la durabilité.

Travaux publics et Services gouvernementaux Canada :

Ellen Burack, directrice générale, Bureau de l'écologisation des opérations gouvernementales.

Le jeudi 15 mai 2008

Santé Canada :

John Cooper, directeur, Bureau de l'eau, de l'air et des changements climatiques, Direction générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs.

Agence de la santé publique du Canada :

Paul Sockett, directeur, Division des questions en matière d'environnement, Centre des maladies infectieuses d'origine alimentaire, environnementale et zoonotique.

MEMBRES DU COMITÉ

Président : L'honorable Tommy Banks

Vice-président : L'honorable Pierre Claude Nolin

et

Les honorables sénateurs :

Adams, Brown, Cochrane, *Hervieux-Payette, C.P. (ou Tardif), Kenny, *LeBreton, C.P. (ou Comeau), McCoy, Milne, Mitchell, Sibbeston, Spivak, Trenholme Counsell

*Membres d'office

(Quorum 4)

Modifications de la composition du comité :

Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :

Le nom de l'honorable sénateur Dawson est substitué à celui de l'honorable sénateur Mitchell (le 7 mai 2008).

Le nom de l'honorable sénateur Mitchell est substitué à celui de l'honorable sénateur Dawson (le 8 mai 2008).

Le nom de l'honorable sénateur Oliver est substitué à celui de l'honorable sénateur Nolin (le 12 mai 2008).

Le nom de l'honorable sénateur Nolin est substitué à celui de l'honorable sénateur Oliver (le 14 mai 2008).