Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 9 - Procès-verbaux
OTTAWA, le jeudi 8 mai 2008
(25)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 8 h 33, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Banks, Brown, Cochrane, Dawson, Milne, Sibbeston, Spivak et Trenholme Counsell (9).
Également présente : Du Service d'information et de recherche parlementaires de la Bibliothèque du Parlement : Lynne Myers, analyste.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 15 novembre 2007, le comité poursuit son examen de nouvelles questions concernant son mandat. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
ArcticNet :
Martin Fortier, directeur exécutif;
Bernie Boucher, président, JF Boucher Consulting Ltd., et président du conseil d'administration.
NWT and Nunavut Chamber of Mines :
Mike Vaydik, directeur général.
M. Fortier fait une déclaration puis, aidé de M. Boucher, répond aux questions.
À 9 h 35, la séance est interrompue.
À 9 h 39, la séance reprend.
M. Vaydik fait une déclaration puis répond aux questions.
À 10 h 36, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mardi 13 mai 2008
(26)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 17 h 34, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Banks, Kenny, Milne, Mitchell, Oliver et Spivak (7).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Gustafson (1).
Aussi présent : Du Service d'information et de recherche parlementaires de la Bibliothèque du Parlement : Frédéric Beauregard-Tellier, analyste.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 15 novembre 2007, le comité poursuit son examen de nouvelles questions concernant son mandat. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Bureau du vérificateur général du Canada :
Ronald Thompson, FCA, commissaire intérimaire à l'environnement et au développement durable;
Andrew Ferguson, directeur principal.
Bureau du Conseil privé :
Jacques Paquette, secrétaire adjoint du Cabinet, Politique du développement économique et régional.
Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada :
George Redling, secrétaire adjoint, Affaires réglementaires;
Mohan Denetto, directeur par intérim, Affaires réglementaires.
Environnement Canada :
Suzan Bowser, directrice générale, Politique sur la durabilité.
Travaux publics et Services gouvernementaux Canada :
Ellen Burack, directrice générale, Bureau de l'écologisation des opérations gouvernementales.
M. Thompson et Mme Bowser font chacun une déclaration puis, aidés de MM. Paquette, Redling et Denetto et de Mme Burack, répondent aux questions.
À 19 h 17, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 15 mai 2008
(27)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 8 h 34, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Banks, Brown, Cochrane, Kenny, Milne, Mitchell et Trenholme Counsell (8).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Grafstein (1).
Également présent : Du Service d'information et de recherche parlementaires de la Bibliothèque du Parlement : Sam Banks, analyste.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 3 avril 2008, le comité poursuit son examen du projet de loi S-206, Loi modifiant la Loi sur les aliments et drogues (eau potable saine). (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 7 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Santé Canada :
John Cooper, directeur, Bureau de l'eau, de l'air et des changements climatiques, Direction générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs.
Agence de la santé publique du Canada :
Paul Sockett, directeur, Division des questions en matière d'environnement, Centre des maladies infectieuses d'origine alimentaire, environnementale et zoonotique.
MM. Cooper et Sockett font chacun une déclaration puis répondent aux questions.
À 10 h 41, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Éric Jacques