Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 10 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 27 mai 2008
(28)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 17 h 35, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Banks, Brown, McCoy, Milne, Mitchell, Sibbeston, Spivak et Trenholme Counsell (8).
Également présent : Du Service d'information et de recherche parlementaires de la Bibliothèque du Parlement : Sam Banks, analyste.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 15 novembre 2007, le comité poursuit son examen de nouvelles questions concernant son mandat. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Mackenzie Valley Aboriginal Pipeline LP :
Robert Reid, président.
Secrétariat du projet de gaz du Nord :
Brian Chambers, directeur exécutif.
À titre personnel :
Donat Pharand, professeur émérite, faculté de droit, Université d'Ottawa.
MM. Reid et Chambers font chacun une déclaration puis répondent aux questions.
À 18 h 47, la séance est interrompue.
À 18 h 51, la séance reprend.
M. Pharand fait une déclaration puis répond aux questions.
À 19 h 57, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 29 mai 2008
(29)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit à huis clos aujourd'hui, à 8 h 40, dans la salle 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Banks, Brown, McCoy, Milne, Mitchell et Sibbeston (6).
Également présents : Du Service d'information et de recherche parlementaires de la Bibliothèque du Parlement : Lynne Myers, Frédéric Beauregard-Tellier et Sam Banks, analystes.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 15 novembre 2007, le comité poursuit son examen de nouvelles questions concernant son mandat. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
Conformément à l'alinéa 92(2)f) du Règlement, le comité examine une ébauche de rapport.
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité examine une ébauche de programme.
À 9 h 40, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mardi 10 juin 2008
(30)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 17 h 42, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Banks, Brown, Cochrane, Kenny, Milne, Mitchell, Nolin, Spivak et Trenholme Counsell (10).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Grafstein (1).
Également présents : Du Service d'information et de recherche parlementaires de la Bibliothèque du Parlement : Lynne Myers et Sam Banks, analystes.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 3 avril 2008, le comité poursuit son examen du projet de loi S-206, Loi modifiant la Loi sur les aliments et drogues (eau potable saine). (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 7 des délibérations du comité.)
COMPARAÎT :
L'honorable Charlene Johnson, députée, ministre de l'Environnement et de la Conservation, gouvernement de Terre-Neuve-et-Labrador.
TÉMOINS :
Gouvernement de Terre-Neuve-et-Labrador :
Bruce Hollett, sous-ministre, ministère de l'Environnement et de la Conservation;
Bill Parrott, sous-ministre adjoint, ministère de l'Environnement et de la Conservation;
Martin Goebel, directeur des ressources aquatiques, ministère de l'Environnement et de la Conservation.
Le président fait une déclaration d'ouverture.
L'honorable Charlene Johnson fait une déclaration puis, aidée de MM. Hollett, Parrott et Goebel, répond aux questions.
À 19 h 12, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 12 juin 2008
(31)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 8 h 33, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Banks, Brown, Cochrane, Milne, Mitchell, Nolin et Trenholme Counsell (7).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Grafstein (1)
Également présent : Du Service d'information et de recherche parlementaires de la Bibliothèque du Parlement : Sam Banks, analyste.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 3 avril 2008, le comité poursuit son étude du projet de loi S-206, Loi modifiant la Loi sur les aliments et drogues (eau potable saine). (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 7 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Fédération canadienne des municipalités :
Michael Buda, directeur adjoint intérimaire, Politiques;
Talusier LaSalle, analyste de politiques.
Le président fait une déclaration d'ouverture.
M. Buda fait une déclaration puis, aidé de M. LaSalle, répond aux questions.
À 10 h 23, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Éric Jacques