Délibérations du comité sénatorial permanent des
Pêches et des océans
Fascicule 6 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 1er avril 2008
(10)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui, à 17 h 34, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Bill Rompkey, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Campbell, Cochrane, Comeau, Cowan, Hubley, Robichaud, C.P., et Rompkey, C.P. (8).
Également présent : Claude Emery, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 21 novembre 2007, le comité poursuit son examen sur les questions relatives au cadre stratégique actuel, en évolution, du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Conseil circumpolaire inuit (Canada) :
Duane Smith, président;
Chester Reimer, conseiller en stratégies et politiques.
Le président fait une déclaration.
M. Smith fait une déclaration puis répond aux questions.
À 18 h 53, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mardi 8 avril 2008
(11)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui, à 17 h 54, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Bill Rompkey, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Cochrane, Cowan, Gustafson, Hubley, Robichaud, C.P., Rompkey, C.P., et Watt (8).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Baker, C.P. (1).
Également présent : Claude Emery, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 21 novembre 2007, le comité poursuit son étude sur les questions relatives au cadre stratégique actuel, en évolution, du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité se réunit à huis clos pour examiner une ébauche d'ordre du jour.
Il est convenu que le personnel des sénateurs soit autorisé à demeurer dans la salle pendant la séance à huis clos.
À 18 h 13, la séance est interrompue.
À 18 h 14, la séance publique reprend.
Le président fait une déclaration.
Le comité examine le budget suivant, pour l'étude spéciale (cadre stratégique actuel, en évolution, du gouvernement fédéral) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2009 :
Services professionnels et autres 175 349 $ Transports et communications 375 858 $ Toutes autres dépenses 37 500 $ TOTAL 588 707 $
Après débat, il est convenu que le président soit autorisé à demander au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration une exemption de la politique d'appel d'offres en ce qui a trait à la location d'équipement d'interprétation et au transport par avion nolisé.
Il est convenu que le président demande la permission au Sénat que le dépôt du rapport sur l'étude spéciale concernant les questions relatives au cadre stratégique actuel, en évolution, du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans soit reporté du 27 juin au 19 décembre 2008.
Il est convenu que le budget suivant pour l'étude spéciale (cadre stratégique actuel, en évolution, du gouvernement fédéral) soit approuvé et soumis au Comité sénatorial permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration :
Services professionnels et autres 175 349 $ Transports et communications 375 858 $ Toutes autres dépenses 37 500 $ TOTAL 588 707 $
À 18 h 17, la séance est interrompue.
À 18 h 19, la séance reprend.
TÉMOIN :
Council on Foreign Relations :
Scott G. Borgerson, chargé d'affaires internationales.
Le président fait une déclaration.
M. Borgerson fait une déclaration puis répond aux questions.
À 19 h 58, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Lynn Gordon