Délibérations du comité sénatorial permanent des
Pêches et des océans
Fascicule 8 - Procès-verbaux
OTTAWA, le jeudi 1er mai 2008
(12)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui, à 10 h 49, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Bill Rompkey, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Cochrane, Comeau, Cook, Hubley, Meighen, Robichaud, C.P., et Rompkey, C.P. (8).
Également présent : Claude Emery, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 21 novembre 2007, le comité poursuit son examen des questions relatives au cadre stratégique actuel, en évolution, du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada. (L'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Pêches et Océans Canada :
Michelle Wheatley, directrice régionale, Sciences, Régions du Centre et de l'Arctique;
K. Burt Hunt, directeur régional, Gestion des pêches et de l'aquaculture, région du Centre et de l'Arctique.
Le président fait une déclaration.
M. Hunt et Mme Wheatley font une déclaration et répondent aux questions.
À 12 h 26, l'honorable sénateur Cochrane assume la présidence.
À 12 h 33, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mardi 6 mai 2008
(13)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui, à 18 h 15, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Bill Rompkey, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Cook, Cochrane, Comeau, Cowan, Hubley, Robichaud, C.P., Rompkey, C.P., et Watt (9).
Également présent : Claude Emery, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 21 novembre 2007, le comité poursuit son examen des questions relatives au cadre stratégique actuel, en évolution, du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada. (L'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
À titre personnel :
Donat Pharand, professeur émérite, faculté de droit, Université d'Ottawa;
Denis Grégoire de Blois.
Le président fait une déclaration.
M. Pharand fait une déclaration et répond aux questions.
À 20 h 30, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Lynn Gordon