Délibérations du comité sénatorial permanent des
Pêches et des océans
Fascicule 9 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 13 mai 2008
(14)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui, à 18 h 36, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Bill Rompkey, C.P., président.
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Cochrane, Cook, Hubley, Robichaud, C.P., et Rompkey, C.P. (6).
Également présent : Claude Emery, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 21 novembre 2007, le comité poursuit son examen des questions relatives au cadre stratégique actuel, en évolution, du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOIN :
ArticNet :
Louis Fortier, directeur scientifique.
Le président fait une déclaration liminaire.
M. Fortier fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 20 h 12, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 15 mai 2008
(15)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui, à 10 h 48, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Bill Rompkey, C.P., président.
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Cochrane, Comeau, Cook, Hubley, Robichaud, C.P., et Rompkey, C.P. (7).
Également présent : Claude Emery, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 21 novembre 2007, le comité poursuit son examen des questions relatives au cadre stratégique actuel, en évolution, du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Transports Canada :
William (Bill) J. Nash, directeur général, Sécurité maritime;
Victor M. Santos-Pedro, directeur, Conception, équipement et sécurité nautique;
Richard Day, directeur, Exploitation et programmes environnementaux.
Garde-côtière canadienne :
Steven Troy, directeur, Système de sécurité et d'intervention environnementale.
Le président fait une déclaration liminaire.
M. Nash fait une déclaration puis, aidé de MM. Santos-Pedro, Day et Troy, répond aux questions.
À 12 h 52, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mardi 27 mai 2008
(16)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui, à 18 h 20, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Bill Rompkey, C.P., président.
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cochrane, Comeau, Cook, Cowan, Hubley, Robichaud, C.P., Rompkey, C.P., et Watt (8).
Également présent : Claude Emery, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 21 novembre 2007, le comité poursuit son examen des questions relatives au cadre stratégique actuel, en évolution, du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOIN :
À titre personnel :
K. Joseph Spears, directeur principal du Horseshoe Bay Marine Group.
Le président fait une déclaration liminaire.
M. Spears fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 20 h 30, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 29 mai 2008
(17)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui à huis clos, à 11 h 3, dans la salle 172- E de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Bill Rompkey, C.P., président.
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Cochrane, Cook, Cowan, Hubley, Robichaud, C.P., Rompkey, C.P. et Watt (8).
Également présent : Claude Emery, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 21 novembre 2007, le comité poursuit son examen des questions relatives au cadre stratégique actuel, en évolution, du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité examine une ébauche de programme.
Il est convenu de permettre au personnel de demeurer dans la salle pendant la séance.
À 12 h, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Lynn Gordon