Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Affaires étrangères et du commerce international
Fascicule 1 - Le premier rapport du comité
Le jeudi 15 novembre 2007
Le Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international a l'honneur de déposer son
PREMIER RAPPORT
Votre comité, qui a été autorisé par le Sénat à engager des dépenses aux fins d'examiner les mesures législatives et autres questions qui lui ont été renvoyées, dépose, conformément à l'article 104 du Règlement, le relevé suivant des dépenses encourues à cette fin par le comité au cours de la première session de la trente-neuvième législature :
1. Relatif à son étude de mesures législatives :
Services professionnels et autres | 1 078,65 $ |
Transports et communications | — |
Autres dépenses | — |
Indemnités des témoins | 6 685,44 |
Total | 7 764,09 $ |
2. Relatif à son étude spéciale sur les relations étrangères en général :
Services professionnels et autres | 541,48 $ |
Transport et communications | 35 525,69 |
Autres dépenses | 28,20 |
Indemnités des témoins | — |
Total | 36 095,37 $ |
3. Relatif à son étude spéciale sur l'Afrique :
Services professionnels et autres | 7 451,77 $ |
Transport et communications | 179 929,61 |
Autres dépenses | 2 260,25 |
Indemnités des témoins | 629,18 |
Total | 190 270,81 $ |
4. Relatif à son étude spéciale sur l'évacuation du Liban :
Services professionnels et autres | 1 622,20 $ |
Transport et communications | — |
Autres dépenses | — |
Indemnités des témoins | — |
Total | 1 622,20 $ |
5. Relatif à son étude spéciale sur le bois d'œuvre :
Services professionnels et autres | 1 201,70 $ |
Transport et communications | — |
Autres dépenses | — |
Indemnités des témoins | 3 157,60 |
Total | 4 359,30 $ |
6. Relatif à son étude spéciale sur la démocratisation :
Services professionnels et autres | — $ |
Transport et communications | — |
Autres dépenses | — |
Indemnités des témoins | — |
Total | — $ |
Durant la session sous considération, votre comité a étudié dix (10) ordres de renvoi, tenu quarante-deux (42) réunions, entendu quatre-vingt-dix-sept (97) témoins et soumis quatorze (14) rapports relatifs aux travaux qu'il a menés.
Votre comité a étudié trois (3) projets de loi sur lesquels il a fait rapport sans amendement. Votre comité a également entrepris l'étude d'un autre projet de loi.
Votre comité s'est déplacé en visite d'étude en Afrique et Europe du 4 au 19 octobre 2006.
Respectueusement soumis,
Le président,
CONSIGLIO DI NINO