Délibérations du comité sénatorial permanent des
Langues officielles
Fascicule 5 - Procès-verbaux
OTTAWA, le lundi 28 avril 2008
(14)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des langues officielles se réunit aujourd'hui à 17 h 5, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Maria Chaput.
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Champagne, C.P., Chaput, Comeau, Losier-Cool, Murray, C.P., et Ringuette (6).
Est présente : Élise Hurtubise-Loranger, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Sont également présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 20 novembre 2007, le comité continue son étude sur l'application de la Loi sur les langues officielles, ainsi que des règlements et instructions en découlant, au sein des institutions assujetties à la Loi. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Office national du film du Canada :
Deborah Drisdell, directrice, Planification stratégique et relations gouvernementales.
Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes :
Annie Laflamme, directrice, Politiques et demandes relatives à la Télévision de langue française.
Centre national des Arts :
Anne Tanguay, gestionnaire, Services de traduction et championne des langues officielles.
Radio-Canada :
Jules Chiasson, chef, Relations francophonie et affiliées.
Conseil des Arts du Canada :
André Courchesne, directeur, Division des initiatives stratégiques.
Mmes Drisdell, Laflamme et Tanguay ainsi que MM. Chiasson et Courchesne font une déclaration et répondent aux questions.
À 18 h 46, la séance est suspendue jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le lundi 5 mai 2008
(15)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des langues officielles se réunit aujourd'hui à 17 heures, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Maria Chaput.
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Champagne, C.P., Chaput, Comeau, Goldstein, Losier- Cool, Murray, C.P., et Tardif (7).
Également présentes : Élise Hurtubise-Loranger et Tanya Dupuis, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 20 novembre 2007, le comité continue son étude sur l'application de la Loi sur les langues officielles, ainsi que des règlements et instructions en découlant, au sein des institutions assujetties à la Loi. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOIN :
Centre de la francophonie des Amériques :
Jean-Louis Roy, président du Conseil d'administration (par vidéoconférence)
M. Roy fait une déclaration et répond aux questions
À 18 h 7, la séance est suspendue.
À 18 h 11, conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, la séance reprend à huis clos pour l'étude d'un projet d'ordre du jour et l'étude d'une ébauche de rapport.
À 18 h 40, la séance est suspendue jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Eric Jacques