Délibérations du comité sénatorial permanent des
Langues officielles
Fascicule 6 - Procès-verbaux
OTTAWA, le lundi 12 mai 2008
(16)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des langues officielles se réunit aujourd'hui à 17 h 04, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Maria Chaput (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Champagne, C.P., Chaput, Comeau, Losier-Cool, Murray, C.P., et Tardif (6).
Également présentes : Élise Hurtubise-Loranger et Tanya Dupuis, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 20 novembre 2007, le comité continue son étude sur l'application de la Loi sur les langues officielles, ainsi que des règlements et instructions en découlant, au sein des institutions assujetties à la Loi. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Réseau culturel francophone de Terre-Neuve-et-Labrador :
Xavier Georges, directeur.
Fédération culturelle de l'Île-du-Prince-Édouard :
Monic Gallant, directrice générale.
Fédération culturelle acadienne de la Nouvelle-Écosse et Conseil de partenariat des arts et de la culture de la Nouvelle- Écosse :
Paul Gallant, président.
Assemblée de la francophonie de l'Ontario :
Mariette Carrier-Fraser, présidente.
M. Georges, Mme Gallant, M. Gallant et Mme Carrier-Fraser font des présentations puis répondent aux questions.
À 18 h 58, la séance est suspendue jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le lundi 26 mai 2008
(17)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des langues officielles se réunit aujourd'hui à 17 h 01, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Andrée Champagne (vice-présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Champagne, C.P., Comeau, Goldstein, Losier-Cool, Munson et Tardif (6).
Également présentes : Élise Hurtubise-Loranger et Tanya Dupuis, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 20 novembre 2007, le comité continue son étude sur l'application de la Loi sur les langues officielles, ainsi que des règlements et instructions en découlant, au sein des institutions assujetties à la Loi. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Alliance des producteurs francophones du Canada :
Mark Chatel, président.
Association des groupes en arts visuels francophones :
Lise Leblanc, directrice générale.
Regroupement des éditeurs canadiens-français :
Yvon Malette, président.
M. Chatel, Mme Leblanc et M. Malette font des présentations puis répondent aux questions.
À 18 h 31, la séance est suspendue.
À 18 h 36, conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, la séance reprend à huis clos pour l'étude d'ébauches de rapports.
À 18 h 59, la séance est suspendue jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Eric Jacques