Délibérations du comité sénatorial permanent des
Langues officielles
Fascicule 7 - Procès-verbaux
BATHURST, NOUVEAU-BRUNSWICK, le mercredi 4 juin 2008
(18)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des langues officielles se réunit aujourd'hui à 10 heures, dans la salle Jade du Atlantic Host, sous la présidence de l'honorable Maria Chaput (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Champagne, C.P., Chaput, Losier-Cool et Murray, C.P. (4).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Corbin.
Également présente: Tanya Dupuis, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 20 novembre 2007, le comité continue son étude sur l'application de la Loi sur les langues officielles, ainsi que des règlements et instructions en découlant, au sein des institutions assujetties à la loi. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS:
Ville de Bathurst:
Stephen Brunet, maire.
Village de Petit-Rocher:
Gaston Frénette, maire adjoint.
Société Culturelle Régionale Népisiguit:
Diane Leblanc, agente culturelle.
Studio Acadie de l'ONF:
Jacques Turgeon, producteur exécutif.
MM. Brunet et Frénette font des présentations puis répondent aux questions.
À 11 heures, la séance est suspendue.
À 11 h 5, la séance reprend.
M. Turgeon et Mme Leblanc font des présentations puis répondent aux questions.
À 12 h 16, la séance est suspendue jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
BATHURST, NOUVEAU-BRUNSWICK, le mercredi 4 juin 2008
(19)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des langues officielles se réunit aujourd'hui à 14 h 9, dans la salle Jade du Atlantic Host, sous la présidence de l'honorable Maria Chaput (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Champagne, C.P., Chaput, Losier-Cool et Murray, C.P. (4).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Corbin.
Également présente: Tanya Dupuis, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 20 novembre 2007, le comité continue son étude sur l'application de la Loi sur les langues officielles, ainsi que des règlements et instructions en découlant, au sein des institutions assujetties à la Loi. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS:
La Grande Marée ltée:
Jacques P. Ouellet, éditeur, auteur.
Éditions Perce-Neige:
Paul Bourque, directeur général.
District scolaire 9 de la Péninsule acadienne:
Ginette Duguay, mentor en littératie, au développement culturel et identitaire
Fédération des conseils d'éducation du Nouveau-Brunswick:
Anne-Marie Gammon, présidente.
La présidente et la vice-présidente lisent un témoignage au juge Bastarache.
MM. Ouellet et Bourque font des présentations puis répondent aux questions.
À 15 h 7, la séance est suspendue.
À 15 h 12, la séance reprend.
Mmes Duguay et Gammon font des présentations puis répondent aux questions.
À 16 h 10, la séance est suspendue jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
TRACADIE, NOUVEAU-BRUNSWICK, le jeudi 5 juin 2008
(20)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des langues officielles se réunit aujourd'hui à 13 h 40, au Club de Golf Pokemouche, sous la présidence de l'honorable Maria Chaput (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Champagne, C.P., Chaput et Losier-Cool. (3).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Corbin.
Également présente: Tanya Dupuis, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 20 novembre 2007, le comité continue son étude sur l'application de la Loi sur les langues officielles, ainsi que des règlements et instructions en découlant, au sein des institutions assujetties à la loi. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS:
À titre personnel:
Père Zoël Saulnier, artiste et défenseur des arts et de la culture ;
Calixte Duguay, artiste et défenseur des arts et de la culture.
États généraux sur les arts et la culture en Acadie (2007):
René Cormier, responsable du suivi.
Productions Ode Inc.:
Paul Marcel Albert, directeur général.
Société culturelle des Tracadilles:
Francine Brideau, agente culturelle.
À titre personnel:
Jacques C.F. Lanteigne, directeur administratif.
L'Acadie Nouvelle:
Armand Caron, éditeur, directeur général.
MM. Saulnier, Duguay et Cormier font des présentations puis répondent aux questions.
À 15 h 5, la séance est suspendue.
À 15 h 17, la séance reprend.
MM. Albert et Lanteigne ainsi que Mme Brideau font des présentations puis répondent aux questions.
À 16 h 17, la séance est suspendue.
À 16 h 21, la séance reprend.
M. Caron fait une présentation puis répond aux questions.
À 16 h 52, la séance est suspendue.
À 16 h 53, la séance reprend.
Mme Marie-Claire Paulin fait une présentation puis répond aux questions.
À 17 h 1, la séance est suspendue jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier intérimaire du comité,
Denis Robert