Délibérations du Sous-comité sur la Santé des populations
Fascicule 1 - Procès-verbaux
OTTAWA, le jeudi 15 novembre 2007
(1)
[Traduction]
Le Sous-comité sur la santé des populations du Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 11 heures, dans la salle 705 de l'édifice Victoria, pour tenir sa séance d'organisation.
Membres du sous-comité présents : Les honorables sénateurs Brown, Callbeck, Cook, Fairbairn, C.P., Keon et Pépin (6).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Eggleton, C.P.
Également présents : Odette Madore et Michael Toye, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Le comité entame sa séance d'organisation.
La greffière du sous-comité préside à l'élection d'un président.
L'honorable sénateur Pépin propose que l'honorable sénateur Keon assume la présidence du sous-comité.
La question, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Keon occupe le fauteuil.
L'honorable sénateur Callbeck propose que l'honorable sénateur Pépin soit vice-présidente du sous-comité.
La question, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Pépin propose :
Que le président, la vice-présidente et l'honorable sénateur Cook soient autorisés à prendre des décisions au nom du sous-comité, relativement au programme, à inviter les témoins et à établir l'horaire des audiences.
La question, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Pépin propose :
Que le sous-comité fasse imprimer ses délibérations; et
Que le président soit autorisé à déterminer le nombre d'exemplaires à imprimer pour répondre à la demande.
La question, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Fairbairn, C.P., propose :
Que, conformément à l'article 89 du Règlement, le président soit autorisé à tenir des réunions pour entendre des témoignages et à en permettre la publication en l'absence de quorum, pourvu qu'un représentant du gouvernement et un représentant de l'opposition soient présents.
La question, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Callbeck propose :
Que le président, au nom du sous-comité, demande à la Bibliothèque du Parlement d'affecter des attachés de recherche au sous-comité;
Que le président, la vice-présidente et le sénateur Cook soient autorisés à faire appel aux services des experts-conseils dont le sous-comité pourra avoir besoin dans le cadre de ses travaux; et
Que le président, au nom du sous-comité, dirige le personnel de recherche dans la préparation d'études, d'analyses, de résumés et de projets de rapport.
La question, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Fairbairn, C.P., propose :
Que, conformément à l'article 32 de la Loi sur la gestion des finances publiques, et à l'article 7, chapitre 3:06, du Règlement administratif du Sénat, le pouvoir d'engager les fonds du sous-comité soit conféré individuellement au président, à la vice-présidente et à la greffière du sous-comité; et
Que, conformément à l'article 34 de la Loi sur les finances publiques, et à l'article 8, chapitre 3:06, du Règlement administratif du Sénat, l'autorisation d'approuver les comptes à payer au nom du sous-comité soit conférée individuellement au président, à la vice-présidente et à la greffière du sous-comité.
La question, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Pépin propose :
Que le sous-comité autorise le président, la vice-présidente et le sénateur Cook à désigner, au besoin, un ou plusieurs membres du sous-comité, de même que le personnel nécessaire, qui se déplaceront au nom du sous-comité.
La question, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Fairbairn, C.P., propose :
Que le président, la vice-présidente et le sénateur Cook soient autorisés à :
1) déterminer si un membre du sous-comité remplit un « engagement public » au sens de l'alinéa 8(3)a) de la politique relative à la présence des sénateurs, publiée dans les Journaux du Sénat du mercredi 3 juin 1998; et
2) considérer qu'un membre du sous-comité remplit un « engagement public », si ce membre : a) assiste à une réception, à une activité ou à une réunion se rapportant aux travaux du sous-comité; ou b) fait un exposé ayant trait aux travaux du sous-comité.
La question, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Pépin propose :
Que, conformément aux lignes directrices concernant les frais de déplacement des témoins, le sous-comité rembourse les dépenses raisonnables de voyage et d'hébergement à un témoin par organisme, après qu'une demande de remboursement aura été présentée, mais que le président soit autorisé à permettre le remboursement de dépenses à un deuxième témoin de ce même organisme en cas de circonstances exceptionnelles.
La question, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Fairbairn, C.P., propose :
Que le président, la vice-présidente et le sénateur Cook soient autorisés à permettre, à leur discrétion, la diffusion des délibérations publiques du sous-comité par les médias d'information électroniques, de manière à déranger le moins possible ses travaux.
La question, mise aux voix, est adoptée.
Le président indique que l'horaire des séances du sous-comité sera le suivant : les mercredis, de 16 heures à 18 heures.
L'honorable sénateur Pépin propose :
Que chaque membre du sous-comité soit autorisé à être assisté de membres de son personnel pendant les séances à huis clos, à moins qu'il ne soit décidé, pour une séance en particulier, d'exclure l'ensemble du personnel.
La question, mise aux voix, est adoptée.
À 11 h 5, conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le sous-comité poursuit ses travaux à huis clos pour examiner une ébauche d'ordre du jour.
Il est convenu que Frances Shapiro Munn, Lynne Champoux-Williams et Mary Rose Hillyer, étudiantes à l'Université McGill, qui ont suivi les sénateurs pendant leur journée de travail, soient autorisées à assister à la séance à huis clos.
Le sous-comité discute de ses travaux futurs.
À 11 h 45, il est convenu que le sous-comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 22 novembre 2007
(2)
[Traduction]
Le Sous-comité sur la santé des populations se réunit aujourd'hui, à 11 heures, dans la salle 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Wilbert J. Keon (président).
Membres du sous-comité présents : Les honorables sénateurs Brown, Callbeck, Cochrane, Cook, Fairbairn, C.P., Keon et Pépin (7).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Eggleton, C.P.
Aussi présents : Odette Madore et Michael Toye, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Également présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 20 novembre 2007, le sous-comité entreprend son examen relatif à la santé des populations.
TÉMOINS (par vidéoconférence) :
Ministère de la santé et des affaires sociales de Suède :
Irene Nilsson-Calsson, directrice générale adjointe, Division de la santé publique.
Institut national de la santé publique de Suède :
Dr Gunnar Ågren, directeur général;
Bernt Lungren, spécialiste des politiques de santé publique.
Institut Karolinska, Département des services de santé publique :
Piroska Östlin, chercheure principale.
Mme Nilsson-Carlsson, le Dr Ågren, M. Lungren et le Dr Ostlin font chacun une déclaration puis, ensemble, répondent aux questions.
L'honorable sénateur Pépin propose :
Que le budget suivant, pour l'étude spéciale (santé des populations) soit approuvé et soumis au Comité sénatorial permanent des affaires sociales des sciences et de la technologie :
Résumé des dépenses :
Services professionnels et autres 120 500 $ Transports et communications 53 070 $ Autres services 8 250 $ Total 180 820 $
La question, mise aux voix, est adoptée.
À 12 h 50, il est convenu que le sous-comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 28 novembre 2007
(3)
[Traduction]
Le Sous-comité sur la santé des populations se réunit aujourd'hui, à 16 h 6, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Wilbert J. Keon (président).
Membres du sous-comité présents : Les honorables sénateurs Brown, Callbeck, Cochrane, Cook, Fairbairn, C.P., Keon et Pépin (7).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Eggleton, C.P., et Munson (2).
Aussi présents : Odette Madore et Michael Toye, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Également présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 20 novembre 2007, le sous-comité poursuit son examen des déterminants sociaux de la santé.
TÉMOINS :
The Quaich Inc. :
Patsy Beattie-Huggan, présidente.
Université McMaster :
John Eyles, professeur, École de géographie et des sciences de la Terre.
Ministère de la Santé de l'Île-du-Prince-Édouard :
Teresa Hennebery, sous-ministre adjointe, Secteur opérationnel.
Mme Beattie-Huggan, M. Eyles et Mme Hennebery font chacun une déclaration puis répondent aux questions.
À 17 h 55, la séance est interrompue.
À 17 h 58, conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le sous-comité reprend ses travaux à huis clos pour examiner une ébauche d'ordre du jour.
À 18 h 12, il est convenu que le sous-comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du sous-comité
Barabara Reynolds