Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Fascicule 4 - Procès-verbaux
OTTAWA, le jeudi 14 février 2008
(11)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 10 h 45, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Art Eggleton, P.C. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, Cochrane, Cook, Cordy, Eggleton, P.C., Fairbairn, C.P., Keon, Munson et Trenholme Counsell (9).
Également présents : Brian O'Neal et Havi Echinberg, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 20 novembre 2007, le comité entreprend son examen des questions relatives à la situation de l'éducation et de la garde des jeunes enfants au Canada.
TÉMOINS :
Founder's Network :
Dr Fraser Mustard, fondateur, Council for Early Child Development.
Council for Early Child Development :
L'honorable Margaret Norrie McCain, coprésidente, Étude sur la petite enfance.
Le Dr Mustard et Mme McCain font chacun une déclaration puis, ensemble, répondent aux questions.
À 12 h 30, l'honorable sénateur Keon assume la présidence.
À 12 h 52, conformément à l'alinéa 92(2)f) du Règlement, le comité poursuit ses travaux à huis clos pour examiner l'ébauche de rapport.
Il est proposé que :
Le comité adopte l'ébauche de rapport intitulée La santé maternelle et développement de la petite enfance à Cuba, rédigé par le Sous-comité sur la santé des populations, et que ce rapport soit déposé au Sénat.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Il est proposé que :
Le comité adopte l'ébauche de rapport intitulée Politique sur la santé de la population : Perspective internationale, préparée par le Sous-comité sur la santé des populations, et que ce rapport soit déposé au Sénat.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 12 h 54, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 28 février 2008
(12)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 10 h 45, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Art Eggleton, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Brown, Callbeck, Cook, Cordy, Eggleton, C.P., Fairbairn, C.P., Keon, Munson, Pépin et Trenholme Counsell (10).
Également présents : Brian O'Neal et Havi Echinberg, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi sur la santé des populations, adopté par le Sénat le mardi 20 novembre 2007, et l'ordre de renvoi sur les villes, adopté par le Sénat le mardi 20 novembre 2007, le comité poursuit son examen relatif à la pauvreté, au logement et à l'itinérance.
TÉMOINS :
Centraide du Grand Toronto :
Frances Lankin, présidente et directrice générale.
À titre personnel :
Armine Yalnizyan, économiste principale.
Caledon Institute of Social Policy :
Ken Battle, président.
Université McMaster :
Gina Browne, professeure en sciences infirmières et épidémiologie.
Mmes Lankin et Yalnizyan, M. Battle et Mme Browne font chacun une déclaration puis répondent aux questions.
À 13 h 5, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 6 mars 2008
(13)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 10 h 45, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Art Eggleton, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, Cook, Eggleton, C.P., Fairbairn, C.P., Keon, Munson, Pépin et Trenholme Counsell (8).
Également présents : Brian O'Neal et Havi Echinberg, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi sur la santé des populations, adopté par le Sénat le mardi 20 novembre 2007, et l'ordre de renvoi sur les villes, adopté par le Sénat le mardi 20 novembre 2007, le comité poursuit son examen relatif à la pauvreté, au logement et à l'itinérance.
TÉMOINS :
Fédération canadienne des municipalités :
Mairesse Anne Marie DeCicco-Best, Groupe de travail sur le logement.
Ville de Vancouver :
Don Fairbairn, consultant.
Ville de Toronto :
Sean Gadon, directeur, Bureau de logement abordable.
La mairesse DeCicco-Best, ainsi que M. Gadon et M. Fairbairn, font chacun une déclaration puis répondent aux questions.
À 12 h 48, la séance est interrompue.
À 12 h 50, conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité continue la séance à huis clos pour examiner une ébauche d'ordre du jour.
À 13 h 5, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 13 mars 2008
(14)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 10 h 45, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Art Eggleton, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Brown, Callbeck, Cook, Cordy, Eggleton, C.P., Fairbairn, C.P., Keon, Munson, Pépin et Trenholme Counsell (10).
Également présents : Brian O'Neal et Havi Echinberg, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi sur la santé des populations, adopté par le Sénat le mardi 20 novembre 2007, et l'ordre de renvoi sur les villes, adopté par le Sénat le 20 novembre 2007, le comité poursuit son examen relatif à la pauvreté, au logement et à l'itinérance.
TÉMOINS :
Centre métropolis de l'Ontario :
Sarah V. Wayland, associée de recherche.
Université de la Colombie-Britannique :
David Ley, Département de géographie.
Metro Toronto Chinese and Sougheast Asian Legal Clinic :
Avvy Go, directrice de la clinique.
Table de concertation des organismes au service des personnes réfugiées et immigrantes :
Jean-Claude Icart, représentant.
Mme Wayland, M. Ley, Mme Go et M. Icart font chacun une déclaration puis répondent aux questions.
À 12 h 45, la séance est interrompue.
À 12 h 47, conformément à l'alinéa 92(2)f) du Règlement, le comité poursuit la séance à huis clos pour examiner une ébauche de rapport.
Il est proposé que :
Le comité adopte l'ébauche de rapport intitulée Politiques sur la santé de la population : Perspectives fédérale, provinciale et territoriale, préparée par le Sous-comité sur la santé des populations, et que ce rapport soit déposé au Sénat.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Il est proposé que :
Le comité adopte l'ébauche de rapport intitulé Politiques sur la santé de la population : Enjeux et options, préparée par le Sous-comité sur la santé des populations, et que ce rapport soit déposé au Sénat.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 13 heures, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Barbara Reynolds