Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule 6 - Procès-verbal
OTTAWA, le mercredi 13 février 2008
(11)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui à 18 h 22, dans la pièce 256-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Lise Bacon (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Bacon, Dawson, Eyton, Mercer, Oliver, Tkachuk et Zimmer (8).
Également présents : John Christopher et Terrence Thomas, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 14 novembre 2007, le comité poursuit son examen relatif au trafic du fret conteneurisé manutentionné par les ports du Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOIN :
Prince Rupert Grain Ltd. :
Jeff Burghardt, président-directeur général.
M. Burghardt fait une déclaration et répond aux questions.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 12 février 2008, le comité entreprend son examen du projet de loi C-8, Loi modifiant la Loi sur les transports au Canada (transport ferroviaire).
COMPARAÎT :
Brian Jean, député, secrétaire parlementaire du ministre des Transports, de l'Infrastructure et des Collectivités.
TÉMOINS :
Transports Canada :
Helena Borges, directrice générale, Politique du transport de surface;
Alain Langlois, avocat, Services juridiques.
M. Jean fait une déclaration et, aidé des témoins de Transports Canada, répond aux questions.
Il est convenu que le comité procède à l'étude article par article du projet de loi C-8.
Il est convenu de réserver le titre.
Il est convenu d'adopter l'article 1.
Il est convenu d'adopter l'article 2.
Il est convenu d'adopter l'article 3.
Il est convenu d'adopter l'article 4.
Il est convenu d'adopter l'article 5.
Il est convenu d'adopter l'article 6.
Il est convenu d'adopter l'article 7.
Il est convenu d'adopter l'article 8.
Il est convenu d'adopter l'article 9.
Il est convenu d'adopter le titre.
Il est convenu d'adopter le projet de loi sans amendement.
Il est convenu que la présidence fasse rapport du projet de loi au Sénat.
À 20 h 20, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Denis Robert