Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule 8 - Procès-verbal
OTTAWA, le mercredi 12 mars 2008
(13)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 18 h 25, dans la salle 256-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Lise Bacon (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bacon, Dawson, Eyton, Mercer, Merchant, Oliver, Tkachuk et Zimmer (8).
Également présents : John Christopher et Terrence Thomas, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 14 novembre 2007, et modifié le mardi 11 mars 2008, le comité poursuit son étude sur le trafic du fret conteneurisé manutentionné par les ports du Canada.
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité examine une ébauche de rapport.
À 20 heures, le comité poursuit ses travaux en séance publique.
Le comité examine le budget suivant pour son étude spéciale (trafic du fret conteneurisé manutentionné par les ports du Canada) :
Résumé des dépenses
Services professionnels et autres 4 500 $ Transports et communications 500 $ Toutes autres dépenses 2 000 $ TOTAL 7 000 $
Il est convenu que le budget pour l'étude spéciale (trafic du fret conteneurisé manutentionné par les ports du Canada), d'un montant de 7 000 $, soit approuvé et soumis au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration.
Le comité examine le budget suivant, relatif à l'étude de mesures législatives :
Résumé des dépenses
Services professionnels et autres 10 000 $ Transports et communications 8 000 $ Toutes autres dépenses 2 000 $ TOTAL 20 000 $
Il est convenu que le budget relatif à l'étude de mesures législatives se chiffrant à 20 000 $ soit approuvé et soumis au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration.
À 20 h 3, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 2 avril 2008
(14)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 18 h 15, dans la salle 256-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Lise Bacon (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Bacon, Dawson, Eyton, Johnson, Mercer, Oliver et Tkachuk (8).
Également présents : John Christopher et Terrence Thomas, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 14 novembre 2007, et modifié le mardi 11 mars 2008, le comité poursuit son étude sur le trafic du fret conteneurisé manutentionné par les ports du Canada.
TÉMOINS :
Nunavut Tunngavik Inc. :
Monica Ell, directrice, Entreprises et développement économique.
Arctic Gateway Council :
Francis Schiller, secrétaire.
Mme Ell fait une déclaration puis, aidée de M. Schiller, répond aux questions.
À 19 h 20, l'honorable sénateur Mercer fait le point sur son récent voyage à Sidney, en Nouvelle-Écosse.
À 19 h 30, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Denis Robert