Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule 9 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 9 avril 2008
(15)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 18 h 26, dans la pièce 256-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Lise Bacon (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Bacon, Dawson, Eyton, Johnson, Mercer, Tkachuk et Zimmer (8).
Également présents : John Christopher et Terrence Thomas, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 14 novembre 2007, et modifié le 11 mars 2008, le comité poursuit son étude sur le trafic du fret conteneurisé manutentionné par les ports du Canada.
Conformément à l'alinéa 92(2)f) du Règlement, le comité examine un projet de rapport.
À 19 h 17, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 30 avril 2008
(16)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 18 h 23, dans la pièce 256S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Lise Bacon (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Bacon, Dawson, Eyton, Tkachuk et Zimmer (6).
Également présent : Terrence Thomas, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 14 novembre 2007 et modifié le mardi 11 mars 2008, le comité poursuit son étude sur le trafic du fret conteneurisé manutentionné par les ports du Canada.
Conformément aux alinéas 92(2)e) et f) du Règlement, le comité examine un projet de rapport et un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
À 19 h 23, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 7 mai 2008
(17)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 18 h 10, dans la pièce 256-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Donald H. Oliver (vice-président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Dawson, Eyton, Johnson, Massicotte, Merchant, Oliver et Spivak (7).
Également présents : John Christopher et Terrence Thomas, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 15 avril 2008, le comité entreprend l'examen du projet de loi S-221, Loi concernant les motomarines dans les eaux navigables.
TÉMOIN :
Le Sénat du Canada :
L'honorable sénateur Mira Spivak, parrain du projet de loi.
Le sénateur Spivak fait une déclaration et répond aux questions.
À 19 h 12, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Denis Robert