Délibérations du Sous-comité des Anciens combattants
Fascicule 3 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 6 février 2008
(4)
[Traduction]
Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 12 h 4, dans la salle 172-E de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Michael A. Meighen (président).
Membres du sous-comité présents : Les honorables sénateurs Banks, Day, Kenny, Meighen et Nancy Ruth (5).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Dallaire (1).
Également présents : James S. Cox, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement, et le capitaine de vaisseau John Gardam, agent de liaison du MDN.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 20 novembre 2007 et aux pouvoirs qui lui ont été conférés le lundi 26 novembre 2007 par le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense, le sous-comité poursuit son étude sur les services et les avantages offerts aux anciens combattants en reconnaissance des services rendus au Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du sous-comité.)
TÉMOIN :
Anciens Combattants Canada :
Colonel (à la retraite) Patrick Stogran, ombudsman des vétérans.
Le président fait une déclaration.
Le colonel (à la retraite) Patrick Stogran fait un exposé puis répond aux questions.
À 13 h 23, le sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du sous-comité,
Shaila Anwar
OTTAWA, le mercredi 13 février 2008
(5)
[Traduction]
Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 12 h 7, dans la salle 172-E de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Michael A. Meighen (président).
Membres du sous-comité présents : Les honorables sénateurs Banks, Downe, Day et Meighen (4).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Dallaire (1).
Également présent : James S. Cox, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 20 novembre 2007 et aux pouvoirs qui lui ont été conférés le lundi 26 novembre 2007 par le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense, le sous-comité poursuit son étude sur les services et les avantages offerts aux anciens combattants en reconnaissance des services rendus au Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du sous-comité.)
TÉMOINS :
Légion royale canadienne :
Jack Frost, président national;
Pierre Allard, directeur du Bureau d'entraide.
Le président fait une déclaration.
MM. Frost et Allard font un exposé puis répondent aux questions.
À 13 h 28, le sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du sous-comité,
Gaëtane Lemay
OTTAWA, le mercredi 5 mars 2008
(6)
[Traduction]
Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 12 h 11, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (vice-président).
Membres du sous-comité présents : Les honorables sénateurs Banks, Day, Downe, Meighen et Nancy Ruth (5).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Dallaire (1).
Également présents : Gaëtane Lemay, greffière du sous-comité, Direction des comités; James S. Cox, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et le major-général (à la retraite) Keith McDonald, conseiller militaire principal.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 20 novembre 2007 et aux pouvoirs qui lui ont été conférés le lundi 26 novembre 2007 par le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense, le sous-comité poursuit son étude sur les services et les avantages offerts aux anciens combattants en reconnaissance des services rendus au Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du sous-comité.)
COMPARAÎT :
L'honorable Gregory Francis Thompson, C.P., député, ministre des Anciens Combattants.
TÉMOINS :
Anciens Combattants Canada :
Suzanne Tining, sous-ministre;
Darragh Mogan, directeur général, Direction générale des politiques en matière de programmes et de services.
Le président fait une déclaration.
Le ministre Thompson fait un exposé puis, aidé de Mme Tining, répond aux questions.
À 13 h 29, le sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du sous-comité,
Shaila Anwar