Délibérations du Sous-comité des Anciens combattants
Fascicule 4 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 9 avril 2008
(7)
[Traduction]
Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 12 h 7, dans la salle 172-E de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Michael A. Meighen (président).
Membres du sous-comité présents : Les honorables sénateurs Banks, Day, Downe, Meighen et Nancy Ruth (5).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Dallaire (1).
Aussi présents : James S. Cox, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; le major à la retraite Keith McDonald, conseiller militaire principal; et le capitaine de vaisseau John Gardam, agent de liaison du MDN.
Également présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le sous-comité commence sa séance à huis clos pour examiner une ébauche d'ordre du jour.
Il est convenu que le personnel des sénateurs soit autorisé à demeurer dans la salle pendant la séance à huis clos.
À 12 h 43, conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 20 novembre 2007 et aux pouvoirs qui lui ont été conférés le lundi 26 novembre 2007 par le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense, le sous-comité poursuit son étude sur les services et les avantages offerts aux anciens combattants en reconnaissance des services rendus au Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du sous- comité.)
TÉMOINS :
Projet thématique commémoratif de la marine marchande :
Stéphane Ouellette, directeur général;
Le colonel à la retraite John Gardam, membre honoraire du comité consultatif.
Le président fait une déclaration liminaire.
M. Ouellette fait une déclaration puis, aidé du colonel Gardam, répond aux questions.
À 13 h 25, le sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 16 avril 2008
(8)
[Traduction]
Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 12 h 11, dans la salle 172-E de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Michael A. Meighen (président).
Membres du sous-comité présents : Les honorables sénateurs Banks, Day, Meighen et Nancy Ruth (4).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Dallaire (1).
Aussi présents : James S. Cox, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et le capitaine de vaisseau John Gardam, agent de liaison du MDN.
Également présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 20 novembre 2007 et aux pouvoirs qui lui ont été conférés le lundi 26 novembre 2007 par le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense, le sous- comité poursuit son étude sur les services et les avantages offerts aux anciens combattants en reconnaissance des services rendus au Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du sous- comité.)
TÉMOINS :
Association des anciens combattants de la marine marchande canadienne :
Bruce Ferguson, président national;
Jean-Luc Dutil, vice-président exécutif.
Le président fait une déclaration liminaire.
M. Ferguson fait une déclaration puis, aidé de M. Dutil, répond aux questions.
À 13 h 23, les sénateurs discutent de questions relatives aux affaires du sous-comité.
Le sous-comité examine l'ébauche de budget suivante, pour l'étude sur les services et les avantages sociaux offerts aux anciens combattants en reconnaissance des services rendus au Canada, pour l'exercice se terminant le 31 mars 2009 :
Services professionnels et autres 18 700 $ Transports et communications 16 334 $ Toutes autres dépenses 10 500 $ Total 45 534 $
L'honorable sénateur Nancy Ruth propose :
Que le sous-comité adopte l'ébauche de budget et la soumette au Comité sénatorial permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration en y ajoutant les dépenses nécessaires pour une nuit d'hébergement et le transport terrestre à Washington D.C., et que le président soit autorisé à approuver le montant final.
La question, mise aux voix, est adoptée.
À 13 h 30, le sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du sous-comité,
Shaila Anwar