Délibérations du Sous-comité des Anciens combattants
Fascicule 5 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 30 avril 2008
(9)
[Traduction]
Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 12 h 11, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Michael A. Meighen (président).
Membres du sous-comité présents : Les honorables sénateurs Banks, Day, Downe, Meighen et Nancy Ruth (5).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Dallaire (1).
Également présents : Shaila Anwar, cogreffière à la procédure, Direction des comités, James S. Cox, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; le capitaine de vaisseau John Gardam, officier de liaison militaire.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 20 novembre 2007 et délégué le lundi 26 novembre 2007 par le Comité sénatorial permanent de la sécurité et de la défense, le sous-comité poursuit son étude sur les services et les avantages sociaux offerts aux anciens combattants en reconnaissance des services rendus au Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Services financiers du RARM :
André Bouchard, président.
Ministère de la Défense nationale :
Brigadier général David Martin, président-directeur général, Agence de soutien du personnel des Forces canadiennes.
Le président fait une déclaration liminaire.
Brigadier général David Martin et M. Bouchard font chacun une déclaration, puis répondent aux questions.
Il est convenu d'imprimer l'organigramme présenté par les témoins, qui figurera en annexe du procès-verbal de la séance d'aujourd'hui (voir annexe 5900-2.39/V1-SS-1, 5 « 1 »).
À 13 h 24, le sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du sous-comité,
Gaëtane Lemay
OTTAWA, le 7 mai 2008
(10)
[Traduction]
Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 12 h 8, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Michael A. Meighen (président).
Membres du sous-comité présents : Les honorables sénateurs Banks, Day, Meighen et Nancy Ruth (4).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Dallaire (1).
Également présents : Gaëtane Lemay, cogreffière à la procédure, Direction des comités, James S. Cox, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; le capitaine de vaisseau John Gardam, officier de liaison militaire; le major général (à la retraite) Keith McDonald, conseiller militaire principal.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 20 novembre 2007 et délégué le lundi 26 novembre 2007 par le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense, le sous-comité poursuit son étude sur les services et les avantages sociaux offerts aux anciens combattants en reconnaissance des services rendus au Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
La Légion royale canadienne :
Jack Frost, président national;
Pierre Allard, directeur, Bureau d'entraide.
À titre personnel :
Capitaine (à la retraite) Sean Bruyea;
Dennis Manuge;
Peter Driscoll.
Le président fait une déclaration liminaire.
MM. Allard et Frost, le capitaine (à la retraite) Bruyea, ainsi que M. Manuge font chacun une déclaration puis, aidés de M. Driscoll, répondent aux questions.
À 13 h 27, le sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du sous-comité,
Shaila Anwar