Délibérations du comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 2 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 11 mars 2009
(4)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 18 h 29, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Gerry St. Germain, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Brazeau, Campbell, Carstairs, C.P., Dyck, Hubley, Lang, Lovelace Nicholas, Peterson, Raine, St. Germain, C.P., et Sibbeston (11).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Watt (1).
Également présentes : Tonina Simeone et Karin Phillips, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 25 février 2009, le comité poursuit son examen des responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis, et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Élections Canada :
Marc Mayrand, directeur général des élections du Canada;
Belaineh Deguefé, directeur général, Rayonnement, communications et recherche.
Le président fait une première déclaration.
M. Mayrand fait une déclaration et répond aux questions.
À 19 h 36, le comité suspend ses travaux.
À 19 h 41, conformément à l'article 92(2)e) du Règlement, le comité poursuit sa réunion à huis clos pour étudier une ébauche de programme.
Il est convenu que le personnel des sénateurs demeure dans la pièce.
À 20 h 29, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 25 mars 2009
(5)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 18 h 32, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Nick G. Sibbeston (vice-président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Banks, Brazeau, Carstairs, C.P., Dyck, Hubley, Lang, Lovelace Nicholas, Raine et Sibbeston (9).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Grafstein (1).
Également présentes : Tonina Simeone et Karine Phillips, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 25 février 2009, le comité poursuit son examen des responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis, et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Affaires indiennes et du Nord Canada :
Christine Cram, sous-ministre adjointe, Programmes et partenariats en matière d'éducation et de développement social;
Michael Roy, directeur intérimaire, Direction des programmes et des procédures;
Sara Filbee, sous-ministre adjointe, Terres et développement économique;
Rose Kattackal, directrice générale, Direction générale du développement des entreprises autochtones;
Alan Clarke, directeur général, Direction générale des politiques stratégiques;
Martin Egan, directeur, Ajouts aux réserves.
À titre personnel :
Clarence Louie, chef, Osoyoos Indian Band.
Le vice-président fait une première déclaration.
Mme Cram fait une déclaration puis, avec l'aide de M. Roy, répond aux questions.
À 19 h 45, le comité suspend ses travaux.
À 19 h 49, le comité reprend ses travaux.
Mme Filbee fait une déclaration puis, avec l'aide de Mme Kattackal, de M. Clarke et de M. Egan, répond aux questions.
À 20 h 39, il est convenu que le vice-président invite le chef Clarence Louie, qui se trouve dans l'assistance, à se joindre aux témoins.
Le chef Louie fait une déclaration et répond aux questions.
À 21 h 30, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière intérimaire du comité,
Gaëtane Lemay