Délibérations du comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 3 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 31 mars 2009
(6)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui à 9 h 31, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Gerry St. Germain, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Brazeau, Carstairs, C.P., Dyck, Lang, Peterson, Raine, Sibbeston, St. Germain, C.P., et Watt (9).
Également présentes : Tonina Simeone et Karin Phillips, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 25 février 2009, le comité poursuit son étude des responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOIN :
À titre personnel :
William B. Henderson, avocat et procureur.
M. Henderson fait une déclaration puis répond aux questions.
À 11 h 7, le comité suspend ses travaux.
À 11 h 8, conformément à l'article 92(2)e) du Règlement, le comité poursuit sa réunion à huis clos pour étudier un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
Il est convenu que le personnel des sénateurs demeure dans la pièce.
À 11 h 21, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 1er avril 2009
(7)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui à 18 h 29, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Gerry St. Germain, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Brazeau, Campbell, Dyck, Hubley, Lang, Lovelace Nicholas, Peterson, Raine, Sibbeston et St. Germain, C.P. (10).
Également présente : Tonina Simeone, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 25 février 2009, le comité poursuit son étude des responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOIN :
Conseil des ministres de l'Éducation (Canada) :
Daniel Buteau, coordonnateur, Éducation primaire-secondaire.
Le président fait une déclaration d'ouverture.
M. Buteau fait une déclaration puis répond aux questions.
À 19 h 57, le comité suspend ses travaux.
À 19 h 58, conformément à l'article 92(2)e) du Règlement, le comité poursuit sa réunion à huis clos pour étudier un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
Il est convenu que le personnel des sénateurs demeure dans la pièce.
À 20 h 30, il est convenu que le comité suspende ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière intérimaire du comité,
Gaëtane Lemay