Délibérations du comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 6 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 12 mai 2009
(13)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 9 h 30, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Gerry St. Germain, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Brazeau, Brown, Campbell, Carstairs, C.P., Dyck, Hubley, Lang, Peterson, Raine, Sibbeston et St. Germain, C.P. (11).
Également présentes : Tonina Simeone et Karin Phillips, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 25 février 2009, le comité poursuit son examen des responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada. (Le texte de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Assemblée des Premières Nations :
Shawn Atleo, chef régional, Colombie-Britannique;
Karen Campbell, analyste principale en matière de politiques.
Le président fait une déclaration.
M. Atleo fait une déclaration, puis avec l'aide de Mme Campbell, répond aux questions.
Il est convenu que les documents suivants soient déposés auprès de la greffière du comité :
Document de travail de l'APN et d'AINC — Services fonciers et fiduciaires, 31 mars 2008, intitulé Élections et sélection des dirigeants au sein des Premières nations (versions anglaise et française) (pièce 5900-2.40/A1-SS-1-8« 2 »).
Document de l'APN, mars 2009, intitulé First Nations Elections : Charting a Path Forward from First Nation Perspective, A review of INAC's Conversion to a Community Election System Policy and Options for Reform (pièce 5900- 2.40/A1-SS-1-8 « 3 »).
Document d'information de l'APN intitulé Recognition and Implementation of First Nation Governments (pièce 5900- 2.40/A1-SS-1-8« 4 »).
À 11 h 26, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 13 mai 2009
(14)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 18 h 31, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Nick G. Sibbeston (vice-président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Brazeau, Carstairs, C.P., Dyck, Hubley, Lang, Peterson, Raine et Sibbeston (8).
Également présentes : Tonina Simeone et Karin Phillips, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 25 février 2009, le comité poursuit son examen des responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Affaires indiennes et du Nord Canada :
Brenda Kustra, directrice générale, Direction générale de la gouvernance, Services fonciers et fiduciaires;
Marc Boivin, gestionnaire, Direction générale de la gouvernance;
Nathalie Nepton, directrice, Direction de l'administration des bandes.
Le vice-président fait une déclaration.
Mme Kustra fait une déclaration, puis avec l'aide de M. Boivin et de Mme Nepton, répond aux questions.
À 20 h 19, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Gaëtane Lemay