Délibérations du comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 7 - Procès-verbaux
WINNIPEG, le lundi 25 mai 2009
(15)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 8 h 58, dans la salle Provincial Ballroom « A » de l'hôtel Radisson, à Winnipeg (Manitoba), sous la présidence de l'honorable Gerry St-Germain, C.P., (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Dyck, Hubley, Lang, Lovelace Nicholas, Peterson, St- Germain, C.P., et Sibbeston (7).
Également présente : Tonina Simeone, analyste, Service d'information et recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 25 février 2009, le comité poursuit son examen des responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Assembly of Manitoba Chiefs :
Ron Evans, grand chef.
Première nation Sagkeeng :
Donovan Fontaine, chef.
Southern Chiefs Organization :
Morris J. Swan Shannacappo, grand chef.
La présidence prononce un mot de bienvenue.
Il est convenu que les exposés ou mémoires apportés par les témoins seront distribués aux membres du comité même s'ils n'existent que dans une seule langue officielle.
M. Evans fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 10 h 29, le comité suspend ses travaux.
À 10 h 40, le comité reprend ses travaux.
M. Fontaine fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 11 h 25, le comité suspend ses travaux.
À 11 h 28, le comité reprend ses travaux.
M. Shannacappo fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 12 h 7, il est entendu que le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
WINNIPEG, le lundi 25 mai 2009
(16)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 13 h 18, dans la salle Provincial Ballroom « A », de l'hôtel Radisson, à Winnipeg (Manitoba), sous la présidence de l'honorable Gerry St. Germain, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Dyck, Hubley, Lang, Lovelace Nicholas, Peterson, St. Germain, C.P., et Sibbeston (7).
Également présente : Tonina Simeone, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 25 février 2009, le comité poursuit son examen des responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Treaty One First Nations :
Paul Chief, conseiller, Première nation ojibway de Brokenhead;
Chef Glenn Hudson, Première nation de Peguis;
Chef Terrance Nelson, Première nation de Roseau River.
Première nation de Long Plain :
David Meeches, chef.
Dakota Ojibway Tribal Council :
Robert Daniels, chef intérimaire de la direction générale.
À titre personnel :
Clifton Starr;
Gerald McIvor;
Norman Traverse;
Cyril Keeper.
La présidence prononce un mot de bienvenue.
MM. Nelson, Chief et Hudson font chacun une déclaration, puis répondent aux questions.
Il est convenu que la documentation qui suit est déposée comme pièce auprès de la greffière du comité :
- Document de travail des Treaty One First Nations en date du 25 mai 2009, intitulé One of the Visions for the Future Treaty One First Nations is Examining (version anglaise uniquement). (Pièce 5900-2.40/A1-SS-1-8 ``5'')
À 15 h 55, M. Daniels fait une déclaration.
À 15 h 56, le comité suspend ses travaux.
À 16 heures, le comité reprend ses travaux.
MM. Starr, McIvor, Traverse et Keeper font chacun une déclaration, puis répondent aux questions.
À 16 h 48, il est entendu que le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Gaëtane Lemay