Délibérations du comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 10 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 2 juin 2009
(21)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 9 h 29, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Gerry St. Germain, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Brazeau, Carstairs, C.P., Dyck, Fairbairn, C.P., Lang, Lovelace Nicholas, Martin, Peterson et St. Germain, C.P. (9).
Également présentes : Tonina Simeone et Karin Phillips, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 25 février 2009, le comité poursuit son examen des responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
À titre personnel :
Wendy Cornet;
Jim Aldridge.
Le président fait une déclaration.
Mme Cornet et M. Aldridge font une déclaration, puis répondent aux questions.
À 11 h 18, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 3 juin 2009
(22)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 18 h 29, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Gerry St. Germain, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Carstairs, C.P., Dyck, Hubley, Lang, Lovelace Nicholas, Martin et St. Germain, C.P. (7).
Également présentes : Tonina Simeone et Karin Phillips, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 25 février 2009, le comité poursuit son examen des responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Congrès des peuples autochtones :
Kevin Daniels, chef national intérimaire.
Le président fait une déclaration.
M. Daniels fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 19 h 21, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Gaëtane Lemay