Délibérations du comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 14 - Procès-verbal
OTTAWA, le mercredi 16 septembre 2009
(28)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 18 h 30, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Gerry St. Germain, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Brazeau, Dyck, Hubley, Lang, Peterson, Raine, St. Germain, C.P., et Sibbeston (8).
Également présente : Du Service d'information et de recherche parlementaires de la Bibliothèque du Parlement : Tonina Simeone, analyste.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 25 février 2009, le comité poursuit son étude des responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOIN :
À titre personnel :
Jerome Slavik, avocat, Ackroyd LLP.
Le président fait une déclaration d'ouverture.
M. Slavik fait une déclaration puis répond aux questions.
À 19 h 40, la séance est interrompue.
À 19 h 45, conformément à l'article 92(2)e) du Règlement, le comité poursuit la séance à huis clos afin de discuter de ses futurs travaux.
Il est convenu d'autoriser le personnel des sénateurs à demeurer dans la salle.
Il est convenu qu'étant donné la non-disponibilité des autres membres du comité, l'analyste du comité soit autorisé à remplacer le sénateur Sibbeston à la conférence de l'Institut canadien intitulée « Engaging and Negotiating with Aboriginal Communities », qui doit avoir lieu les 24 et 25 septembre 2009.
À 19 h 50, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Marcy Zlotnick