Délibérations du comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 16 - Procès-verbaux
WILLIAMS LAKE, Colombie-Britannique,
le mercredi 30 septembre 2009
(31)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 9 h 50, au Overlander Hotel Convention Center, sous la présidence de l'honorable Gerry St. Germain, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Campbell, Dyck, Raine et St. Germain, C.P. (4).
Également présente : Tonina Simeone, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires de la Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 25 février 2009, le comité poursuit son étude des responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Première nation Nuxalk :
Theresa Hood, gestionnaire de bande par intérim.
Première nation Alexis Creek :
Ervin Charleyboy, chef.
Le président fait une déclaration d'ouverture.
Mme Hood fait une déclaration puis répond aux questions.
À 10 h 37, la séance est suspendue.
À 11 h 4, la séance reprend.
Le chef Charleyboy fait une déclaration puis répond aux questions.
À 11 h 55, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
WILLIAMS LAKE, Colombie-Britannique,
le mercredi 30 septembre 2009
(32)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 13 h 15, au Overlander Hotel Convention Center, sous la présidence de l'honorable Gerry St. Germain, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Campbell, Dyck, Raine et St. Germain, C.P. (4).
Également présente : Tonina Simeone, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires de la Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 25 février 2009, le comité poursuit son étude des responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
À titre personnel :
Bruce Mack.
Première nation Alexandria :
Cary Morin, gestionnaire de bande.
À titre personnel :
Eleanor Lowe, bande indienne Nadleh Whut'en;
Leonie Spurr, bande indienne Nadleh Whut'en;
Dennis Patrick, Première nation Stellaquo.
Le président fait une déclaration d'ouverture.
M. Mack fait une déclaration puis répond aux questions.
À 13 h 57, la séance est suspendue.
À 15 heures, la séance reprend.
M. Morin fait une déclaration puis répond aux questions.
Mme Lowe et Mme Spurr font chacune une déclaration puis répondent aux questions.
À 16 h 2, la séance est suspendue.
À 16h 11, la séance reprend.
M. Patrick fait une déclaration puis répond aux questions.
À 16 h 30, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Marcy Zlotnick