Délibérations du comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 18 - Procès-verbal
OTTAWA, le mercredi 7 octobre 2009
(34)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui à 18 h 30, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Gerry St. Germain. C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Carstairs, C.P., Hubley, Patterson, Peterson, Raine, St. Germain, C.P., Sibbeston et Stewart Olsen (8).
Également présente : Tonina Simeone, analyste, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 25 février 2009, le comité poursuit son examen des responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis et d'autres questions relatives aux peuples autochtones du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Femmes autochtones du Québec Inc. :
Ellen Gabriel, présidente.
Conseil de bande de Kitigan Zibi :
Gilbert Whiteduck, chef.
Le président prend la parole.
Mme Gabriel fait un exposé et répond aux questions.
À 19 h 25, le comité suspend ses travaux.
À 19 h 30, la séance reprend.
M. Whiteduck fait un exposé et répond aux questions.
À 20 h 5, le comité suspend ses travaux.
À 20 h 9, le comité, conformément à l'article 92(2)e) du Règlement, poursuit sa réunion à huis clos pour étudier ses travaux futurs.
Il est convenu que le personnel des sénateurs assiste à la séance à huis clos.
À 20 h 17, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Marcy Zlotnick